1884 interventions trouvées.
Mes chers collègues, la discussion générale ayant commencé plus tôt que prévu, je propose aux membres de la commission de nous retrouver, à son issue, en salle 245, pour examiner l’ensemble des amendements de séance déposés sur cette proposition de loi.
Mes chers collègues, la discussion générale ayant commencé plus tôt que prévu, je propose aux membres de la commission que nous nous retrouvions, à son issue, en salle 245, pour examiner l’ensemble des amendements de séance déposés sur cette proposition de loi.
Très bien !
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture. Très bien !
Très bien !
Monsieur le président, comme prévu, la commission va se réunir pour examiner les amendements déposés sur ce texte. Cela prendra environ une heure.
Monsieur le président, comme prévu, la commission va se réunir pour examiner les amendements déposés sur ce texte. Cela prendra environ une heure.
Monsieur le ministre, aux yeux de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication – vous me permettrez dès à présent d’ajouter le sport à cet intitulé –, le bilan de l’application des lois au 31 mars 2023 est contrasté. Si l’applicabilité de certains textes s’avère satisfaisante – je pense notamment à la loi de programmation...
Je remercie notre collègue Nathalie Goulet d'avoir soulevé la question, qui est complexe. Nous le mesurons bien à travers les différentes interventions. Je l'avoue, je ne suis pas plus à l'aise avec les deux appellations proposées qu'avec celle que vient de formuler M. Karoutchi. Pour moi, l'expression « le régime de l'État français » ne veut ...
Je remercie notre collègue Nathalie Goulet d'avoir soulevé la question, qui est complexe. Nous le mesurons bien à travers les différentes interventions. Je l'avoue, je ne suis pas plus à l'aise avec les deux appellations proposées qu'avec celle que vient de formuler M. Karoutchi. Pour moi, l'expression « le régime de l'État français » ne veut ...
Je remercie notre collègue Nathalie Goulet d’avoir soulevé la question, qui est complexe. Nous le mesurons bien à travers les différentes interventions. Je l’avoue, je ne suis pas plus à l’aise avec les deux appellations proposées qu’avec celle que vient de formuler M. Karoutchi. Pour moi, l’expression « le régime de l’État français » ne veut ...
Je remercie notre collègue Nathalie Goulet d’avoir soulevé la question, qui est complexe. Nous le mesurons bien à travers les différentes interventions. Je l’avoue, je ne suis pas plus à l’aise avec les deux appellations proposées qu’avec celle que vient de formuler M. Karoutchi. Pour moi, l’expression « le régime de l’État français » ne veut ...
Ce texte n'a pas vocation à réparer la Shoah – comment pourrait-on y prétendre ? Il a vocation à réparer les spoliations et à rendre justice aux familles et aux personnes qui en ont été victimes. Bien sûr, nous devons nous satisfaire du consensus et le vote qui interviendra dans quelques minutes permettra d'accélérer enfin le processus de rest...
Ce texte n'a pas vocation à réparer la Shoah – comment pourrait-on y prétendre ? Il a vocation à réparer les spoliations et à rendre justice aux familles et aux personnes qui en ont été victimes. Bien sûr, nous devons nous satisfaire du consensus et le vote qui interviendra dans quelques minutes permettra d'accélérer enfin le processus de rest...
Ce texte n’a pas vocation à réparer la Shoah – comment pourrait-on y prétendre ? Il a vocation à réparer les spoliations et à rendre justice aux familles et aux personnes qui en ont été victimes. Bien sûr, nous devons nous satisfaire du consensus et le vote qui interviendra dans quelques minutes permettra d’accélérer enfin le processus de rest...
Ce texte n’a pas vocation à réparer la Shoah – comment pourrait-on y prétendre ? Il a vocation à réparer les spoliations et à rendre justice aux familles et aux personnes qui en ont été victimes. Bien sûr, nous devons nous satisfaire du consensus et le vote qui interviendra dans quelques minutes permettra d’accélérer enfin le processus de rest...
Je n’ai pas l’intention d’intervenir sur tous les articles du texte, mais il me semble important d’intervenir sur l’article 1er, qui me semble l’article principal de la proposition de loi. Je ne dis pas que les autres n’ont pas d’importance, mais celui-là est peut-être le plus structurant pour notre école. Je n’appartiens ni à la famille gaull...
Lors de l’examen du texte visant à conforter les principes de la République, il n’a pas été simple pour la commission de définir sa position sur cet article. Nous n’y étions initialement pas favorables, car nous étions attachés au système de déclaration. Puis, nous avons évolué, notamment à la suite d’un certain nombre de témoignages établissan...
Lors de l’examen du texte visant à conforter les principes de la République, il n’a pas été simple pour la commission de définir sa position sur cet article. Nous n’y étions initialement pas favorables, car nous étions attachés au système de déclaration. Puis, nous avons évolué, notamment à la suite d’un certain nombre de témoignages établissan...
Je n'ai pas l'intention d'intervenir sur tous les articles du texte, mais il me semble important d'intervenir sur l'article 1er, qui me semble l'article principal de la proposition de loi. Je ne dis pas que les autres n'ont pas d'importance, mais celui-là est peut-être le plus structurant pour notre école. Je n'appartiens ni à la famille gaull...