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Je n'ai pas l'intention d'intervenir sur tous les articles du texte, mais il me semble important d'intervenir sur l'article 1er, qui me semble l'article principal de la proposition de loi. Je ne dis pas que les autres n'ont pas d'importance, mais celui-là est peut-être le plus structurant pour notre école. Je n'appartiens ni à la famille gaull...
Mes chers collègues, il est minuit trente-huit, et il reste 34 amendements. Vous l’avez dit, madame la présidente, si chacun est raisonnable, nous pouvons espérer finir l’examen du texte ce soir. J’invite donc chacun des intervenants à être le plus synthétique possible.
Mes chers collègues, il est minuit trente-huit, et il reste 34 amendements. Vous l’avez dit, madame la présidente, si chacun est raisonnable, nous pouvons espérer finir l’examen du texte ce soir. J’invite donc chacun des intervenants à être le plus synthétique possible.
Lors de l'examen du texte visant à conforter les principes de la République, il n'a pas été simple pour la commission de définir sa position sur cet article. Nous n'y étions initialement pas favorables, car nous étions attachés au système de déclaration. Puis, nous avons évolué, notamment à la suite d'un certain nombre de témoignages établissan...
Lors de l'examen du texte visant à conforter les principes de la République, il n'a pas été simple pour la commission de définir sa position sur cet article. Nous n'y étions initialement pas favorables, car nous étions attachés au système de déclaration. Puis, nous avons évolué, notamment à la suite d'un certain nombre de témoignages établissan...
Mes chers collègues, il est minuit trente-huit, et il reste 34 amendements. Vous l'avez dit, madame la présidente, si chacun est raisonnable, peut-être pouvons-nous espérer finir l'examen du texte ce soir. J'invite donc chacun des intervenants à être le plus synthétique possible.
Mes chers collègues, il est minuit trente-huit, et il reste 34 amendements. Vous l'avez dit, madame la présidente, si chacun est raisonnable, nous pouvons espérer finir l'examen du texte ce soir. J'invite donc chacun des intervenants à être le plus synthétique possible.
Très bien !
Mon attention a été attirée par Mme Christel Esclangon, conseillère municipale d’opposition à Villejuif, et par de nombreux Villejuifois sur l’existence de la décharge sauvage envahissant le fort militaire de la Redoute, propriété du ministère de l’intérieur. Cette décharge à ciel ouvert est située à proximité immédiate de l’Institut Gustave-Ro...
Mes chers collègues, nous accueillons ce matin trois magistrats de la Cour des comptes, venus nous présenter le rapport public thématique Universités et territoires, publié en février dernier : M. Clément Hénin, rapporteur, M. Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et M. Philippe Rousselot, président de la ...
Vous avez beaucoup insisté, dans le rapport, sur la disparité entre les allocations des différentes universités. À enveloppe constante, il paraît difficile de rééquilibrer les choses. Avez-vous fait une évaluation du supplément nécessaire pour arriver au changement de paradigme sur lequel vous insistez dans votre rapport ?
Merci pour toutes vos réponses à cette problématique, qui intéresse beaucoup notre commission. Nous avons évoqué un certain nombre de pistes. Je ne doute pas que nous aurons à y revenir dans les mois à venir. En tous cas, nous serons très attentifs à la suite de vos travaux.
Je vous propose d'entendre à présent le rapport de notre collègue Jean Hingray sur la proposition de loi, déposée par Pierre-Antoine Levi, visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré, que nous examinons aujourd'hui en deuxième lecture. L'examen de ce texte en séance publique est programmé mercredi...
La discussion en séance publique aura donc lieu le 5 avril. Le sort de l'amendement examiné par la commission est retracé dans le tableau suivant : La réunion est close à 11 h 40.
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication s’est penchée à deux reprises sur cette question. D’abord, l’été dernier, dans le cadre d’une mission d’information conduite par Michel Laugier sur les difficultés de la presse, en particulier de la presse quotidienne régionale (PQR), nous avons fait un point de situation après...
Bien sûr !
Très bien !
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture. C’est bien une faute d’orthographe et pas un faux…
Si la loi Bardoux a tenu cent vingt-huit ans, c’est peut-être parce que ses fondements étaient solides, mais c’est aussi parce que la matière est particulièrement complexe. Il fallait donc sans doute, de la part des parlementaires qui voulaient s’attaquer à ce monument législatif, un brin d’innocence ou d’insouciance – c’est tout le mérite de B...
À l’unanimité, me semble-t-il !