Loi de finances pour 2024

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale, en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (projet n° 127, rapport général n° 128, avis n° 129 à 134). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 50 B et 50 C). La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Vincent Louault.

M. le président. Je souhaite à mon tour la bienvenue au Sénat aux élèves de CM2 du XVIIe arrondissement de Paris qui ont pris place dans les tribunes.

Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l'état B. Mes chers collègues, je vous rappelle que, pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à une heure trente. Nous devrions donc en terminer l'examen aux alentours...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° II-533 rectifié est présenté par M. Longeot. L'amendement n° II-1220 rectifié est présenté par Mmes Le Houerou et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Ro...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 Extension de l'allocation reconnaissance du combattant...

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B. Mes chers collègues, je vous rappelle que, pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à une heure trente. Nous devrions donc en terminer l’examen aux alentours...

L'amendement n° II-1219 rectifié bis, présenté par Mmes Monier et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° II-533 rectifié est présenté par M. Longeot. L’amendement n° II-1220 rectifié est présenté par Mmes Le Houerou et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Ro...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.

L'amendement n° II-1219 rectifié bis, présenté par Mmes Monier et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 Extension de l’allocation reconnaissance du combattant...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.

L’amendement n° II-1219 rectifié bis, présenté par Mmes Monier et Poumirol, MM. P. Joly, Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-533 rectifié, II-1220 rectifié et II-1284 rectifié bis.

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-533 rectifié, II-1220 rectifié et II-1284 rectifié bis.

Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-1216 rectifié, présenté par Mme Poumirol, M. Bourgi, Mme Canalès, M. P. Joly, Mme Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi lib...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la Seconde Guerre mondiale dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Émilienne Poumirol.