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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Nous l’espérons tous !
Quelle honte !
Très bien !
Mais non !
Bien sûr !
Bien sûr !
J’ai hésité, mais, après avoir pesé le pour et le compte, je voterai ces deux amendements identiques, pour deux raisons. Premièrement, avec un certain nombre de mes collègues du groupe Union Centriste, nous avons déposé un amendement identique dans le cadre de la proposition de loi d’orientation et de programmation pour le redressement de la j...
J’ai hésité, mais, après avoir pesé le pour et le compte, je voterai ces deux amendements identiques, pour deux raisons. Premièrement, avec un certain nombre de mes collègues du groupe Union Centriste, nous avons déposé un amendement identique dans le cadre de la proposition de loi d’orientation et de programmation pour le redressement de la j...
Puis, ces données seront réutilisées via des algorithmes, via des outils de notation qui n’appartiennent pas au Sénat, et le résultat obtenu sera mis à la disposition de tous.
Puis, ces données seront réutilisées via des algorithmes, via des outils de notation qui n’appartiennent pas au Sénat, et le résultat obtenu sera mis à la disposition de tous.
Dans un conseil municipal, lorsqu’on statue sur une affaire qui concerne un citoyen en particulier, le nom de l’intéressé figure dans la délibération, de même que le nom des conseillers et leur vote. Le tout est rendu public, de par la loi. Je ne vois donc pas pourquoi, au nom de telle ou telle protection, on retirerait l’identité des magistra...
Dans un conseil municipal, lorsqu’on statue sur une affaire qui concerne un citoyen en particulier, le nom de l’intéressé figure dans la délibération, de même que le nom des conseillers et leur vote. Le tout est rendu public, de par la loi. Je ne vois donc pas pourquoi, au nom de telle ou telle protection, on retirerait l’identité des magistra...
Très bien !
Très bien !
Eh oui !
Je ne suis pas cosignataire de cet amendement, mais je le voterai sans aucune difficulté. Nous sommes évidemment tous attachés au principe de laïcité ainsi qu’au libre exercice des cultes. Mais je me souviens que, voilà quelques mois, le maire que j’étais encore, devant un projet de ce type dans sa commune de Haute-Savoie, s’est trouvé fort dé...
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, madame le rapporteur, chère collègue auteur de la proposition de loi, mes chers collègues, je qualifierais volontiers le texte que nous examinons aujourd’hui de pragmatique. Je tiens d’ailleurs à saluer, dans cette perspective, le travail de n...
Ce texte est également nécessaire, car il constitue une forme de préambule. En effet, les annonces du Gouvernement sur le programme « Action publique 2022 » ont fait couler beaucoup d’encre et il est désormais certain que nous aurons à débattre, dans les mois à venir, d’une réforme globale du statut de fonctionnaire. Nous aurons donc l’occasion...
