Interventions en commissions de Marc Daunis

Dans le prolongement de ce qui vient d'être dit sur les chercheurs, si l'on s'entend sur une même définition du mot, on en dénombre 600 000 au Japon, 312 000 en Allemagne et 256 000 au Royaume-Uni. En termes de postes dans les organismes de recherche, nous sommes arrivés aujourd'hui à un non-remplacement d'un emploi sur six, alors qu'il était ...

Je voudrais attirer votre attention sur l'effort considérable fourni entre 1997 et 2002, même s'il y a eu un rattrapage au cours des années 2006-2007. Comme Michel Teston, je n'ai rien relevé a priori dans l'action 3 du programme 192 quant aux lignes à très grande vitesse. A propos de l'intéressement des chercheurs, attention de ne pas arrive...

Il s'agit d'amendements visant, comme le vous l'ai annoncé, à mieux encadrer le dispositif du CIR en : - prévoyant un mécanisme obligeant les entreprises bénéficiant du CIR à s'engager à maintenir leur activité de recherche pendant trois ans sur le territoire national, et à rembourser les sommes perçus au titre des deux derniers exercices si e...

Parce ce que le développement durable ne se limite pas à l'environnement, notre commission a de plus en plus de difficultés à embrasser la totalité de la question. Certes, l'interpénétration des champs pose problème, qu'il s'agisse des transports, de l'énergie. Mais la logique est la même pour l'économie sociale et solidaire, dont il faudrait d...

qui est, aujourd'hui, mis en oeuvre. Le Bureau a pris collectivement une décision de gouvernance, tant sur le nombre de commissions que sur celui des groupes habilités à siéger dans l'hémicycle. Évitons les postures ! Le groupe UMP s'est interrogé sur le coût et la pertinence de cette nouvelle configuration. Sur le premier point, le financement...

Je ne suis pas sûr que nous ayons collectivement pris la mesure du problème que représente le logement pour beaucoup de nos concitoyens. Dans les Alpes-Maritimes, département où la demande est forte, seules trois communes respectent la loi SRU ! Entre les objectifs annoncés à chaque programme local de l'habitat (PLH) et la réalité, il y a un go...

Ce ne serait plus le Scellier...

Oui !

Ils remontent !

Je rejoins ce propos, car la question du chauffage et des charges énergétiques en général devient de plus en plus cruciale pour nos concitoyens : nous le constatons dans nos centres communaux d'action sociale. Je regrette d'entendre Jean-Claude Lenoir nous dire que la fiscalité énergétique serait inefficace en prenant le seul exemple de l'aut...

Quelles relations nouez-vous avec la société en charge du canal de Provence ? Avez-vous étudié la possibilité de mettre en place des hydroliennes dans le delta du Rhône afin d'exploiter le potentiel de notre façade maritime ?

Il est heureux que les banques françaises procèdent à une recapitalisation autonome, car on sait le niveau des dividendes qu'elles ont versés l'an dernier. La « dette insoutenable » me semble un concept difficile à manier : est-ce le montant, est-ce la nature de la dette, qui est en cause ? La dette japonaise est importante, mais détenue à 60...

La taxe pourrait être mise en place dans la zone euro.

Il est heureux que les banques françaises procèdent à une recapitalisation autonome, car on sait le niveau des dividendes qu'elles ont versés l'an dernier. La « dette insoutenable » me semble un concept difficile à manier : est-ce le montant, est-ce la nature de la dette, qui est en cause ? La dette japonaise est importante, mais détenue à 60...

La taxe pourrait être mise en place dans la zone euro.

Elu des Alpes maritimes, je connais assez bien cette problématique. Chez nous aussi, les montagnes entrent dans la mer, avec des possibilités d'aménagement très faibles. Notre département a fait l'objet de la première DTA appliquée sur le territoire national et 52 communes dépendent à la fois de la loi Montagne et de la loi Littoral. Mais il y ...

Je me demande si nous ne sommes pas nous-mêmes à l'origine de nos propres difficultés. Je suis favorable à la consolidation du rôle de la région comme autorité de gestion, afin de contourner les effets de la RGPP sur les services de l'État et de faciliter l'articulation des fonds structurels avec les contrats de projets État-régions. Une plus g...

Il faut que l'on retrouve une cohérence entre les fonds structurels européens et les contrats de projets État-régions. Je suis pour le « pacte territorial » que vous avez évoqué, qui donne lieu à des arbitrages publics et qui débouche sur un vrai projet. J'y vois un triple avantage, en termes d'harmonisation des rythmes des différentes programm...

Le potentiel d'expertise dont vous disposez est-il suffisamment utilisé par les pouvoirs publics et notamment par les collectivités territoriales ? J'ai constaté que la mobilisation des centres de recherches pouvait être très fructueuse pour les acteurs locaux compte tenu du désengagement des services de l'État, d'autant qu'elle permet de rappr...

Je voudrais tout d'abord souligner l'excellent travail qui a été fait sous l'impulsion du rapporteur pendant cette mission, dont le rythme s'est avéré très soutenu, peut-être même un peu trop ! De façon plus sérieuse, je crois que le rapport commence par une vérité dont n'avons pas assez conscience : la place stratégique du Maroc par rapport à...