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Rapports de Marc Massion

22 rapports signés

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21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Affaires européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Affaires européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation (5 commentaires)

17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Affaires européennes

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/11/2010 — Annexe N° 18 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

06/10/2010 — Rapport d'information N° 8 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer - Administration centrale de l'outre-mer : une réforme à marche forcée et inachevée

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

Cosignataire

19/11/2009 — Annexe N° 18 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

Cosignataire

19/02/2009 — Rapport N° 232 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/02/2009 — Rapport N° 232 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/11/2008 — Annexe N° 18 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/05/2008 — Rapport d'information N° 346 (2007-2008) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur bilan agrégé du Sénat - Les comptes du Sénat de l'exercice 2007

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'apurer les comptes

22/11/2007 — Annexe N° 19 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Pilotage de l'économie française

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

29/05/2007 — Rapport d'information N° 318 (2006-2007) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'apurer les comptes

20/12/2006 — Rapport d'information N° 128 (2006-2007) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'apurer les comptes

23/11/2006 — Annexe N° 31 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Stratégie économique et pilotage des finances publiques

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/12/2005 — Rapport d'information N° 148 (2005-2006) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'apurer les comptes

24/11/2005 — Annexe N° 31 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Stratégie économique et pilotage des finances publiques

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/12/2004 — Rapport d'information N° 131 (2004-2005) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat - exercice 2003

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'apurer les comptes

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18/11/2010 — Annexe N° 18 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Outre-mer

06/10/2010 — Rapport d'information N° 8 (2010-2011) au nom de la commission des finances, sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer - Administration centrale de l'outre-mer : une réforme à marche forcée et inachevée

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

19/11/2009 — Annexe N° 18 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Outre-mer

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

19/02/2009 — Rapport N° 232 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

19/02/2009 — Rapport N° 232 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

20/11/2008 — Annexe N° 18 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Outre-mer

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

21/05/2008 — Rapport d'information N° 346 (2007-2008) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur bilan agrégé du Sénat - Les comptes du Sénat de l'exercice 2007

22/11/2007 — Annexe N° 19 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Pilotage de l'économie française

29/05/2007 — Rapport d'information N° 318 (2006-2007) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat de l'exercice 2006

20/12/2006 — Rapport d'information N° 128 (2006-2007) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat de l'exercice 2005

21/12/2005 — Rapport d'information N° 148 (2005-2006) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat de l'exercice 2004

20/12/2004 — Rapport d'information N° 131 (2004-2005) au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée - Les comptes du Sénat - exercice 2003