Interventions de Marcel Deneux

s'est déclaré en accord avec les orientations du rapport et a tenu à ajouter que l'interdiction par le Brésil de l'utilisation du diesel pour les véhicules particuliers n'était pas étrangère au développement de l'éthanol. Il a souligné que l'actuelle rente de situation sur la canne à sucre, due par le climat, ne s'appliquerait pas aux biocarbu...

après avoir déclaré partager les analyses et les suggestions des deux rapporteurs, a regretté que le mode de calcul du produit intérieur brut n'intègre pas les préoccupations environnementales. Il s'est interrogé sur les moyens à mettre en oeuvre pour que ces dernières soient partagées par l'ensemble de la classe politique française et les élit...

après avoir estimé que le problème de la dissémination de ces nanoparticules était le problème le plus redoutable, a souhaité savoir si les chercheurs français jouissaient d'une bonne réputation au niveau international.

a souhaité connaître la politique industrielle du nouveau groupe concernant le nord de l'Europe, l'importance qui sera accordée au gaz naturel liquéfié, le nouveau statut fiscal et social du groupe et enfin la politique menée en matière d'énergies renouvelables.

s'est pour sa part déclaré sceptique quant au chiffre de 25 % de rendement dans l'éolien évoqué par le rapporteur général de la commission des finances. S'agissant des interconnexions, il a souhaité pouvoir disposer de la part de la CRE d'un calendrier précis sur la réalisation de la liaison avec l'Espagne. Constatant la diminution de la qualit...

a souhaité connaître les modalités de financement des 98 millions d'euros de refus d'apurement communautaire notifiés en 2007. Il a ajouté que ces pénalités financières résultaient souvent d'irrégularités commises sous la pression du monde agricole et que la profession devrait comprendre que de tels procédés sont susceptibles d'avoir un coût à ...

s'est également interrogé sur l'avenir de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR), récemment contrôlée par M. Joël Bourdin, rapporteur spécial, au nom de la commission (rapport n° 391, 2007-2008).

Ma question, qui s'adresse à Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, porte sur le régime fiscal des sociétés coopératives. Ce régime est en effet aujourd’hui paradoxalement menacé. Je dis « paradoxalement », parce que, à l’heure où les coopératives sont explicitement reconnues par le droit européen, elles pourraient, dans...

Comme M. le rapporteur, je suis gêné devant ce sous-amendement n° 129 au regard tant de sa forme que de son opportunité. Je suis très perplexe, madame la secrétaire d’État, quant aux conséquences de votre démarche sur la vie des entreprises du secteur concerné, c’est-à-dire le secteur électrique. Ce sous-amendement vise à modifier le système ...

Vous avez évoqué l’absence de concurrence internationale ; je ne partage pas ce point de vue. Quoi qu’il en soit, le secteur électrique ne représente qu’un cinquième du total des quotas. En diminuant de 5 % les quotas alloués, tous secteurs confondus, on obtiendrait le même résultat. Mais surtout, le deuxième PNAQ prévoit déjà une procédure pa...

Sans doute ai-je la tête trop dure, mais je ne suis pas convaincu par les arguments que je viens d’entendre. Certains d’entre eux sont d’ailleurs faux et n’auraient pas dû être employés. Le PNAQ, tel qu’il a été prévu, est un outil parfait, qui permet de régler toutes les situations. Je l’ai déjà dit, la seule question qui se pose est de savoi...

Entre autres arguments, vous avez invoqué le potentiel des autres pays. Je refuse de dire que la France a été maltraitée lors de l’attribution des quotas. En effet, cela signifierait que nos négociateurs, qui sont des fonctionnaires de très grande qualité, se sont fait rouler, ce qui n’est pas vrai.

On ne peut pas utiliser ce genre d’arguments. Cette négociation a été très bien menée ! Je souhaite que l’on agisse avec sagesse, que le Gouvernement retire le sous-amendement n° 129 rectifié et que nous puissions discuter, entre personnes civilisées, en utilisant de véritables arguments. Si ce n’est pas possible, nous serons obligés de voter ...

a souhaité voir intégrés les enjeux environnementaux et de société, notamment ceux touchant à la place de la viande rouge dans l'alimentation humaine, dans la politique d'aide à l'élevage. Estimant que les groupes de pression défendant les productions végétales étaient aujourd'hui bien plus puissants que ceux des productions animales, en France...

Après avoir expliqué que la position française en matière d'énergies renouvelables s'expliquait en large partie par la composition du bouquet énergétique qui accorde une place prépondérante au nucléaire, M. Marcel Deneux s'est interrogé sur les raisons qui avaient conduit la Commission européenne à fixer à la France un objectif contraignant de ...

Après avoir expliqué que la position française en matière d'énergies renouvelables s'expliquait en large partie par la composition du bouquet énergétique qui accorde une place prépondérante au nucléaire, M. Marcel Deneux s'est interrogé sur les raisons qui avaient conduit la Commission européenne à fixer à la France un objectif contraignant de ...

a regretté que le rapporteur ne propose pas de modifications sur certains articles adoptés par les députés. Il a cité, notamment, l'ajout de l'article 1er A relatif à la relance de la production de protéines végétales en France, qui lui semble difficilement compatible avec les accords de Blair House conclus en 1972 et révisés en 1992, et la sup...

a confirmé tout l'intérêt de la polyvalence de la formation offerte par l'école navale de Brest et souhaité que des systèmes de bourses d'études éventuellement financées par les armateurs soient développés. Après avoir indiqué qu'il ne partageait pas la philosophie générale du texte, M. Gérard Le Cam a fait part de sa convergence de vues sur l...

s'est interrogé sur les raisons ayant conduit le gouvernement à changer d'analyse entre les lectures de la proposition de loi par les deux assemblées.

après avoir apporté son soutien aux propos de M. Jean Bizet, rapporteur, a regretté le « gâchis » que représentait le retrait du texte de l'ordre du jour parlementaire. Craignant les amalgames dans l'esprit de nos concitoyens, il a estimé que le Gouvernement commettait ainsi sa première faute politique. Déclarant que l'on dramatisait trop le dé...