Interventions de Marcel Deneux

s'est interrogé sur la capacité de l'Etat à préserver la confiance des prêteurs ainsi que sur les modalités de transformation d'une épargne de court terme en des investissements de long terme via le livret A et sur les risques engendrés par de telles opérations.

s'est interrogé sur la capacité de l'Etat à préserver la confiance des prêteurs ainsi que sur les modalités de transformation d'une épargne de court terme en des investissements de long terme via le livret A et sur les risques engendrés par de telles opérations.

a tout d'abord indiqué que l'Union européenne était entrée dans la dernière ligne droite pour parvenir à un accord sur le « paquet Energie-climat » actuellement discuté au Conseil. Il s'agit d'un des quatre dossiers prioritaires de la présidence française de l'Union européenne et sa réussite est fondamentale, tant pour la conférence internation...

Après avoir rappelé que le projet de loi comportait des dispositions visant à rendre l'Etat exemplaire en matière de développement durable, M. Marcel Deneux a évoqué la disposition visant à ce que l'administration soit dotée uniquement de véhicules propres dès 2009. Il s'est interrogé sur le sens des termes « sauf nécessités de service ».

comme titulaire pour siéger au sein du Comité de contrôle du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale ;

comme titulaire et Mme Evelyne Didier comme suppléante pour siéger au sein du Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer ;

Depuis le 1er juin2008 et l’entrée en application du règlement européen REACH, toutes les substances chimiques mises sur le marché de l’Union européenne avant le 19 septembre 1981 doivent faire l’objet d’un préenregistrement auprès de l’Agence européenne des produits chimiques. Les fabricants et importateurs doivent communiquer avant le 1er dé...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, de votre réponse. Il s’agit d’un dossier important. Nous continuerons avec vous d’être vigilants.

J’approuve les propos de MM. Raoult et Longuet. Nous commençons à dériver par rapport à ce qui constitue l’objet de notre discussion ! Si l’on voulait vraiment entrer dans les particularismes régionaux, je pourrais dire à mes amis bretons que les avantages compétitifs dont ils bénéficient pour la formation du prix de leurs produits sont bien s...

Compte tenu de l’heure, je n’interviendrai finalement pas ! Mais ce sujet est tellement technique que nous y reviendrons certainement.

a tout d'abord demandé si le financement du dispositif de bonus/malus environnemental pour l'acquisition de véhicules particuliers était inscrit dans le périmètre de la mission « écologie, développement et aménagement durables ». Puis, il s'est interrogé sur le pourcentage que représentent les pertes sur les réseaux de transport et de distribut...

a souligné la nécessité de modifier en profondeur les règles de fonctionnement de RFF et de définir des ressources financières pérennes pour l'AFITF.

Soulignant que l'Union européenne était actuellement plongée dans les difficultés d'un ralentissement économique mondial majeur et reconnaissant que cette situation pouvait inciter certains à repousser au second plan le passage à une économie sobre en carbone, M. Marcel Deneux, rapporteur, a fait valoir au contraire que cette évolution était in...

Répondant aux différents intervenants, M. Marcel Deneux, rapporteur, a apporté les précisions suivantes : - dans le contexte actuel il est impossible de retarder la transition vers une économie sobre en carbone et cette évolution se justifie vis-à-vis des générations futures ; - la France est un des seuls pays d'Europe où la part de la produc...

a tenu à souligner que l'adhésion du réseau bancaire au projet gouvernemental était loin d'être acquise, une déclaration politique n'étant pas nécessairement en mesure de créer la même confiance qu'un financement direct. Il s'est ensuite interrogé sur les possibilités de réforme, au plan international, du rôle des agences de notation, des norme...

Après l'avoir à son tour interrogé sur le « bilan de santé » de la PAC, la fixation du prix du lait et l'équarrissage, M. Marcel Deneux, tout en reconnaissant que le ministre bénéficiait d'une large crédibilité européenne et environnementale, a jugé qu'il aurait fort à faire pour rendre réellement durable notre modèle agricole. Il a cité, à cet...

Estimant que la proposition de loi avait pour objet de soulever le débat sur l'assurance récolte, M. Marcel Deneux a jugé qu'il était largement prématuré de la rendre obligatoire. Indiquant avoir rapporté, au cours d'un déplacement effectué aux Etats-Unis il y a une dizaine d'années, dans le cadre d'un rapport d'information sur l'avenir de la P...

Estimant que la proposition de loi avait pour objet de soulever le débat sur l'assurance récolte, M. Marcel Deneux a jugé qu'il était largement prématuré de la rendre obligatoire. Indiquant avoir rapporté, au cours d'un déplacement effectué aux Etats-Unis il y a une dizaine d'années, dans le cadre d'un rapport d'information sur l'avenir de la P...

a affirmé qu'il était fondamental pour la Croatie qu'elle rejoigne l'Union européenne au même titre que l'ensemble de la région des Balkans afin de pacifier définitivement cette région.

a affirmé qu'il était fondamental pour la Croatie qu'elle rejoigne l'Union européenne au même titre que l'ensemble de la région des Balkans afin de pacifier définitivement cette région.