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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l’amendement n° 736 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 93.
Je mets aux voix l’amendement n° 590 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 1 rectifié sexies, 23 rectifié, 183 et 321 rectifié ter.
En conséquence, les amendements n° 340 rectifié et 370 rectifié n’ont plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 671 rectifié bis.
L’amendement n° 591 rectifié bis, présenté par MM. Courteau, Botrel, Cabanel et Montaugé, Mmes Bonnefoy et Artigalas, MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Cartron et M. Filleul, M. Jacquin, Mme Préville, M. Roux, Mme Taillé-Polian, M. Tissot, Mme Tocqueville, MM. Kanner et Fichet, Mme Blondin et les membres du groupe socialiste et républica...
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 591 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 11 ter, modifié.
L’amendement n° 766, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ?
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 766.
