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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 57. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin es...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 119 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 246, présenté par M. Jacquin, Mme Lienemann, MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. H...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 246.
L’amendement n° 101, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4, première phrase Après le mot : employeur, insérer les mots : en respectant les spécificités des métiers et l’organisation collective du travail, La parole est à M. Pascal Savoldel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Savoldelli, l’amendement n° 101 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 101.
L’amendement n° 44, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Fabien Gay.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 44.
