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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
Proposition de loi relative à l’élection des conseillers métropolitains (n° 276, 2017-2018) ; Rapport de Mme Agnès Canayer, fait au nom de la commission des lois (n° 381, 2017-2018) ; Texte de la commission (n° 382, 2017-2018). Débat sur le thème : « Quelles perspectives pour les études de médecine ? ». Personne ne demande la parole ?… La ...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, présentée par MM. Hervé Maurey et Louis Nègre (proposition n° 711 [2016-2017], texte de la commission n° 370, rapport n° 369). Dans la discussion générale, la parole est à M. Hervé Maurey, auteur de la p...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisie, par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur la proposition de loi relative à l’ouverture à la ...
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, contre la motion.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet de la proposition de loi. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable et que le ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 78 : Le Sénat n’a pas adopté.
Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Olivier Jacquin, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Mme la présidente. La parole est à M. Gérard Cornu, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Frédéric Marchand, pour le groupe La République En Marche.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
