Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
L'amendement n° 393 rectifié bis, présenté par Mme Canayer, M. Bonhomme, Mmes Lopez et Gruny, M. Mandelli, Mme Malet, M. D. Laurent, Mme Lassarade et MM. Paul, Pellevat, Husson, Vaspart et Revet, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Rédiger ainsi cet alinéa : 2° Après le mot : « voyageurs », la fin de la première phrase ainsi rédigée : «...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Agnès Canayer, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 393 rectifié bis.
L’amendement n° 47, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l'alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Le dernier alinéa est abrogé ; La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 47.
L'amendement n° 48, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 5 Remplacer le mot : financés par le mot : financée La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 48.
Je mets aux voix l'article 8 quater, modifié.
La parole est à M. Fabien Gay, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l’article.
L'amendement n° 460, présenté par Mme Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Laurence Cohen.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
