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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
L’amendement n° 406, présenté par M. Decool et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Remplacer les mots : et environnementales par les mots : , environnementales et sanitaires La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
L’amendement n° 1041 rectifié, présenté par MM. Requier, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mmes Guillotin et Laborde et MM. Léonhardt, Menonville, Roux et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 1° Première phrase Remplacer les mots : les changements climatiques par les mots : l...
L’amendement n° 406, présenté par M. Decool et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Remplacer les mots : et environnementales par les mots : , environnementales et sanitaires La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 1041 rectifié, présenté par MM. Requier, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mmes Guillotin et Laborde et MM. Léonhardt, Menonville, Roux et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 1° Première phrase Remplacer les mots : les changements climatiques par les mots : l...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Chaize, l’amendement n° 876 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 876 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 114 rectifié.
Monsieur Chaize, l’amendement n° 876 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 406.
L’amendement n° 876 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 114 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 406.
Je mets aux voix l’article 55 bis, modifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 1041 rectifié.
Je mets aux voix l’article 55 bis, modifié.
L’amendement n° 1030 rectifié, présenté par MM. Menonville, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mmes Costes et N. Delattre, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Josiane Costes.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 1030 rectifié, présenté par MM. Menonville, Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin et Corbisez, Mmes Costes et N. Delattre, MM. Gold, Guérini et Guillaume, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier et Vall, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Josiane Costes.
