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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 451.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 55 ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 451.
Je mets aux voix l’article 55 ter.
L’amendement n° 1002 rectifié ter, présenté par MM. Dantec, Labbé et Guérini, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 2 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Après le premier alinéa du III, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Le diagnostic comporte une évaluation des performances énergétiques des logements privés et sociaux, i...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 1002 rectifié ter, présenté par MM. Dantec, Labbé et Guérini, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 2 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Après le premier alinéa du III, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Le diagnostic comporte une évaluation des performances énergétiques des logements privés et sociaux, i...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1002 rectifié ter.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 55 quater.
Je mets aux voix l’amendement n° 1002 rectifié ter.
Je mets aux voix l’article 55 quater.
La parole est à Mme Martine Filleul, sur l’article.
La parole est à Mme Martine Filleul, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 55 quinquies.
