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Interventions de Marie-Noëlle Lienemann
8252 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour explication de vote.
L’amendement n° 632 rectifié est retiré. L’amendement n° 602, présenté par Mmes Lienemann et Guillemot, MM. Iacovelli, Daunis et Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 56 Insérer un article a...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 632 rectifié est retiré. L’amendement n° 602, présenté par Mmes Lienemann et Guillemot, MM. Iacovelli, Daunis et Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 56 Insérer un article a...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 602.
L’amendement n° 603 rectifié, présenté par Mmes Lienemann et Guillemot, MM. Iacovelli, Daunis et Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et Féraud, Mmes Préville et G. Jourda, MM. Durain et Tourenne, Mme Meunier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé :...
Je mets aux voix l’amendement n° 602.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 603 rectifié, présenté par Mmes Lienemann et Guillemot, MM. Iacovelli, Daunis et Kanner, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin et Cabanel, Mme Conconne, MM. Courteau, Duran, Montaugé, Tissot et Féraud, Mmes Préville et G. Jourda, MM. Durain et Tourenne, Mme Meunier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé :...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 603 rectifié.
