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Interventions de Marie-Pierre Monier
913 interventions trouvées.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous sommes contre. L'amendement n° 281 est adopté. L'article 24 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous nous abstiendrons. Le sujet mérite d'être creusé. L'amendement n° 282 est adopté et devient article additionnel.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
En séance, nous ferons une proposition qui ira dans le sens de cet amendement...
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Il contredit l'amendement précédent.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous souhaiterions lever l'ambiguïté sur le vote précédent par un décompte clair des délégations de vote.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le groupe socialiste votera pour. L'amendement n° 292 est adopté. L'article 26 decies est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Il faut réfléchir à ce que l'on peut faire sur ce sujet important.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Il y a un conflit d'usage entre les moulins à eau et la restauration de la continuité écologique des cours d'eau. Notre amendement n° 50 est meilleur.
Il est nécessaire de conserver le début de l'alinéa 6, qui renvoie à des articles comportant déjà le terme « archives ». En revanche, le mot « conservés » ne figurant pas dans l'article L. 212-4, je propose de supprimer cette partie de l'alinéa.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le groupe socialiste y est favorable, nous comptions soulever ces questions en séance. L'amendement n° 308 est adopté.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le groupe socialiste ne prendra pas part au vote. L'amendement n° 309 est adopté.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous pourrions être d'accord sur le principe, mais préférons poursuivre la réflexion. Nous ne prendrons pas part au vote. L'amendement n° 310 est adopté. L'amendement n° 110 devient sans objet. L'article 36 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. L'article 37 est adopté sans modification.
Nous sommes bien entendu défavorables à un amendement qui démonte un pilier du projet de loi. L'amendement n° 146 n'est pas adopté.
Nous nous y opposons car il supprime une série d'amendements déposés à l'Assemblée nationale par Martine Faure, auteur d'un rapport très documenté sur les dysfonctionnements de l'archéologie préventive liés à la loi du 1er août 2003. Vous renoncez à répondre à ceux-ci et à rééquilibrer le secteur de l'archéologie préventive. Vous supprimez les ...
Cet amendement modifie les modalités d'habilitation des services d'archéologie des collectivités territoriales, en supprimant plusieurs éléments de la procédure, ce qui remet en cause le parallélisme de traitement avec la procédure d'agrément réservée aux opérateurs privés. Nous sommes favorables à la limitation au ressort territorial puisqu'il...
Nous sommes défavorables à cet amendement qui attribue une place centrale à ce Conseil. L'amendement n° 232 est adopté.
Nous estimons que le maintien du bilan financier quinquennal aux services habilités entretient un certain parallélisme de traitement avec le bilan annuel demandé aux opérateurs privés agréés. Nous réservons notre vote pour la séance.
Nous ne prendrons pas part au vote.
Réunion du 27 janvier 2016 à 14h30 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Ce déplacement nous semble pertinent, mais l'amendement fait référence au PMVAP. Nous voterons contre. L'amendement n° 314 est adopté. L'article 40 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Nous sommes favorables à cet amendement. L'amendement n° 234 est adopté.
