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979 interventions trouvées.

Le mouvement pour les droits des personnes en situation de handicap souhaite que celles-ci soient associées à toutes les décisions qui les concernent ; c'est l'une de ses principales revendications. De fait, il est essentiel de rechercher l'expression directe et le consentement éclairé des personnes concernées. La mise en place d'une communica...

Parfois considérée, à tort, comme une simple absence de maltraitance, la bientraitance se fonde sur une véritable déontologie, dans une logique humaniste. Elle repose à la fois sur des méthodes, des attitudes et des comportements spécifiques : deux ans après le scandale Orpea, il est plus que nécessaire de recentrer le rôle des professionnels s...

Monsieur le ministre, vous avez pris conscience du problème. Nous en avons discuté ensemble : vous connaissez les contraintes et les difficultés propres au pastoralisme. Vous avez pu également mesurer la détresse des éleveurs qui sont confrontés aux prédations, qu'il s'agisse de celles du loup ou de l'ours. Plusieurs mesures novatrices ont été...

Monsieur le ministre, vous avez pris conscience du problème. Nous en avons discuté ensemble : vous connaissez les contraintes et les difficultés propres au pastoralisme. Vous avez pu également mesurer la détresse des éleveurs qui sont confrontés aux prédations, qu’il s’agisse de celles du loup ou de l’ours. Plusieurs mesures novatrices ont été...

Ma question s’adresse à Mme la Première ministre. À qui profite le crime ? Une coalition d’oppositions que tout oppose a rejeté le projet de loi Immigration. Quelles que soient nos convictions, doit-on se réjouir de la multiplication de tels blocages institutionnels ? Usage à répétition du 49.3, adoption d’une motion de rejet préalable, sommes...

Toutefois, sur le fond, le groupe RDSE souhaite que l’on s’interroge davantage sur nos institutions, qui semblent marquer le pas et traverser une crise assez profonde, à tel point que, ici, au Sénat, nous avons presque l’impression de vivre dans un système monocaméral. À défaut de se construire au Palais-Bourbon, le dialogue se tente au Palais ...

Nous estimons que l’échelon communal constitue, lors des phases non seulement de développement, mais aussi d’exploitation des installations solaires, le niveau privilégié pour l’échange entre la population concernée et le développeur ou la société d’exploitation. Il est de fait l’échelon le plus exposé et doit, à ce titre, bénéficier de retomb...

Nous estimons que l’échelon communal constitue, lors des phases non seulement de développement, mais aussi d’exploitation des installations solaires, le niveau privilégié pour l’échange entre la population concernée et le développeur ou la société d’exploitation. Il est de fait l’échelon le plus exposé et doit, à ce titre, bénéficier de retomb...

Nous estimons que l’échelon communal constitue, lors des phases non seulement de développement, mais aussi d’exploitation des installations solaires, le niveau privilégié pour l’échange entre la population concernée et le développeur ou la société d’exploitation. Il est de fait l’échelon le plus exposé et doit, à ce titre, bénéficier de retomb...

Nous estimons que l'échelon communal constitue, lors des phases non seulement de développement, mais aussi d'exploitation des installations solaires, le niveau privilégié pour l'échange entre la population concernée et le développeur ou la société d'exploitation. Il est de fait l'échelon le plus exposé et doit, à ce titre, bénéficier de retomb...

Nous estimons que l'échelon communal constitue, lors des phases non seulement de développement, mais aussi d'exploitation des installations solaires, le niveau privilégié pour l'échange entre la population concernée et le développeur ou la société d'exploitation. Il est de fait l'échelon le plus exposé et doit, à ce titre, bénéficier de retomb...