Interventions en hémicycle de Max Brisson

Défendu.

Également !

Après ce réquisitoire implacable de M. Paccaud, je présente cet amendement de M. Courtial. Le Gouvernement s’est engagé à plusieurs reprises à réformer le FNGIR. En attendant cette refonte en profondeur, qui se révèle nécessaire, et pour éviter de déséquilibrer le fonds tout en créant des difficultés nouvelles pour des collectivités qui n’en r...

Cet amendement, quasiment identique au précédent, est défendu, madame la présidente.

Non, je les retire, madame la présidente.

M. Max Brisson. M. le rapporteur général et M. le ministre ayant préalablement donné leur avis, je défendrai cet amendement, ainsi que le suivant, avec la corde au cou des bourgeois de Calais…

Il s’agit d’élargir les dépenses du FCTVA aux dépenses d’entretien des ouvrages d’art et des infrastructures d’eau, afin de permettre aux collectivités locales de lutter contre la baisse de la commande publique locale.

Il s’agissait de faire passer à 20 % le taux forfaitaire fixé par l’article L. 1615-6 du CGCT, qui est actuellement d’environ 16 %, mais M. le ministre et M. le rapporteur général ont déjà fait litière de ma proposition !

Non, je le retire, madame la présidente.

Non, je le retire, madame la présidente.

Cet amendement tend à exonérer de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques les véhicules affectés aux activités des associations de sécurité civile agréées, par exemple les sections ou associations de la Croix-Rouge française ou de la Fédération française de sauvetage et de secourisme. Ces organismes reposent largement sur ...

Je m’aperçois qu’il y a eu une erreur de copier-coller au moment du dépôt de mon amendement. Par conséquent, je le retire.

Mais non !

Et alors ?

C’est vrai !

Il est prudent !

La sagesse !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les sénatrices et les sénateurs Les Républicains l’ont dit régulièrement et le répètent malheureusement à la fin du processus législatif, ce projet de loi est un rendez-vous manqué : un rendez-vous manqué pour donner à la recherche en France les moyens qui lui permettraient de reve...

Dans une période où la parole scientifique est de plus en plus contestée, la CMP a aussi justement maintenu les apports du Sénat sur la promotion de l’intégrité scientifique. Pour conclure, je voudrais indiquer que notre groupe fera preuve de la plus grande vigilance, en particulier sur l’évolution des financements, et ce dès le vote du projet...

J’apprécie Pierre Ouzoulias lorsque, à l’Assemblée nationale, hier, il évoque la Révolution française. Nous avons pu nous retrouver à parler de l’Assemblée nationale constituante et de la Convention. J’ai plus de mal lorsqu’il évoque 1873, mais surtout Vichy. Tout cela manque un peu de raison et cette dramaturgie, cher Pierre Ouzoulias, ne corr...