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Nous sommes réunis ce matin pour auditionner Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres), en application des dispositions d'une loi simple et d'une loi organique du 23 juillet 2010 relatives à l'application ...

Nous allons à présent procéder au vote, qui se déroulera à bulletins secrets comme le prévoit l'article 19 bis de notre Règlement. Nous procéderons ensuite au dépouillement ; nous sommes en contact avec la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale afin de procéder de manière simultanée. L'article 13 de la Constitution disp...

Voici le résultat du scrutin, qui sera agrégé à celui de la commission de la culture de l'Assemblée nationale : Nombre de votants : 31 Pour : 3 Contre : 25 La réunion est close à 13 h 15. - Présidence de M. Max Brisson, vice-président - La réunion est ouverte à 14 heures.

Madame la ministre, mes chers collègues, je vous prie d'excuser le président de notre commission, Laurent Lafon, qui, étant cas contact, a dû se confiner. Nous lui souhaitons de revenir en pleine forme le plus vite possible.

Mes chers collègues, nous poursuivons notre travail législatif avec, cette semaine, le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal. Ce texte fait suite à la réflexion lancée par le Président de la République voilà bientôt trois ans autour du retour du patrimoine africain en A...

Madame la ministre, nous vous remercions chaleureusement. La réunion est close à 18 h 30.

Je salue moi aussi le rapport pertinent et équilibré de Laure Darcos sur cette loi de programmation qui, comme elle l'a souligné, n'est ni systémique ni structurante. Un point positif cependant : à l'évidence, nos enseignants-chercheurs sont passés maîtres dans l'art du copier-coller ! Avec l'étalement de la programmation au-delà de l'horizon...

En complément de ce que vient de dire le président de la délégation sénatoriale aux entreprises, je souhaite ajouter quelques éléments, bien que mon amendement soit identique. Je mesure bien que, au moment où l’on évoque un couvre-feu, sans que l’on sache vraiment de quoi il retourne, et alors que nous sommes suspendus à la parole présidentiel...

Je souhaite réagir aux propos de notre rapporteur. Il s’agit de sauver des entreprises qui sont indispensables dans les grandes métropoles, mais aussi dans les stations balnéaires et les communes touristiques, avec des professionnels qui encadrent le monde de la nuit. Vous avez évoqué, monsieur le rapporteur, la proximité de M. Serge Babary a...

Cela dit, il s’agit de professionnels dont nous avons besoin pour encadrer des jeunes qui ont envie de faire la fête. Or ces entreprises vont disparaître, et les effets de cette disparition pour la vie sociale et l’ordre public se produiront dans la durée. Par ailleurs, cela a été dit, tant l’amendement de M. Babary que le mien tendent à prévo...

Je pense que nous sommes là au cœur de notre débat. Certains souhaitent que l’approche soit la plus fine, la plus territoriale, la plus adaptée aux réalités possible, et qu’elle s’appuie, en conséquence, sur le représentant de l’État dans le département pour juger des situations. Monsieur le ministre, je suis quelque peu surpris de votre réact...

Je tiens également à saluer la qualité du travail accompli et partage en grande partie les conclusions du rapport. On assiste à la déconstruction dans la durée d'un vieux modèle républicain datant de 1790 : aujourd'hui, on met en cause les départements, mais aussi les communes et, si l'on pousse le bouchon un peu loin, le Sénat. La déconstr...

Cet amendement a pour objet de réparer un oubli : l’attribution de la prime covid aux structures de la petite enfance. Pendant la crise sanitaire, de nombreuses crèches ont continué d’exercer leurs missions, non sans difficultés et avec un grand mérite, notamment pour permettre aux parents soignants ou socio-éducatifs auprès des patients, pers...

Non, je le retire après avoir entendu les explications du rapporteur général et du ministre, monsieur le président.

Il s’agit d’éviter toute rupture d’égalité – M. le rapporteur général a dit combien c’était important à ses yeux, de même que M. le ministre – entre les salariés ayant fait montre d’un engagement identique face à l’épidémie.

Pendant la crise, l’engagement a été le même. Aujourd’hui, la reconnaissance doit être la même. Si prime il y a et puisqu’il y a prime, celle-ci doit être attribuée à tous ceux qui ont eu le même engagement face à l’épidémie. C’est là une mesure de bon sens, sinon il y a bien, comme je le disais tout à l’heure, rupture d’égalité, ce qui n’est ...

Au-delà du chant d'anniversaire entonné par Victoire Jasmin le 8 mars 2018, je voudrais remercier notre présidente et lui dire tout le plaisir que j'ai eu à travailler dans cette délégation depuis mon élection au Sénat, en 2017. Je souhaite me joindre aux remerciements qui ont déjà été adressés à notre présidente, qui a su donner le ton d'une a...