Interventions de Max Brisson

Notre délégation s'honorerait de distinguer Michelle Perrot, grande historienne du combat féminin et Luc Frémiot, dont l'audition était remarquable.

Je salue la qualité du rapport qui reflète, et j'en ai été étonné, la verticalité des décisions prises, ce qui en dit long sur le fonctionnement de notre Gouvernement et sur son rapport aux corps constitués, que sont en l'occurrence les ligues et fédérations. J'ai aussi été surpris par les commentaires du président du CNOSF, au moment même où ...

Je veux faire remarquer que cette procédure est la traduction des travaux de notre commission et de notre assemblée pour améliorer et enrichir le projet de loi pour l'école de la confiance et que cet apport du Sénat a survécu à la navette.

Ma question s’adresse à M. le Premier ministre. Refusant de faire nation, des minorités hystérisées veulent récrire l’histoire de France. On macule la statue du général de Gaulle. On appelle à déboulonner Louis XIV, Napoléon, Jules Ferry. On crache sur les figures qui ont bâti notre histoire. Des tentations obscurantistes guettent notre sociét...

Monsieur le Premier ministre, je vous ai demandé de protéger les travaux des historiens et la possibilité pour eux d’écrire l’histoire avec l’esprit critique qui nous caractérise. Marc Bloch rappelait que, entre tous les péchés, au regard d’une science du temps, le plus impardonnable était l’anachronisme. Or c’est bien l’anachronisme qui anime...

L’adoption, à la quasi-unanimité, du projet de loi pour une école de la confiance a été l’occasion d’abaisser l’âge de l’instruction obligatoire à 3 ans. Cette décision républicaine a des conséquences pour les jardins d’enfants. Ces structures encadrées et contrôlées par le ministère des solidarités et de la santé répondent aux exigences régle...

Si je comprends bien, ma question est un peu prématurée : il faut attendre la fin des travaux de la mission de l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la jeunesse et de l’IGAS. Toutefois, je veux ici redire notre inquiétude et notre volonté d’un accompagnement, tel qu’il avait été exposé par le ministre de l’éducation nationale da...

Je voudrais tout d'abord vous remercier, Monsieur le procureur général, pour la précision de vos réponses. Vous nous parlez sans « langue de bois » : c'est vraiment très appréciable. Je regrette vraiment que cet échange n'ait pu avoir lieu avant la séance publique du 9 juin dernier. Nous aurions eu encore plus d'arguments pour conforter notre ...

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, puisque la discussion générale touche à sa fin, je ne reviendrai pas sur les brutalités glaçantes et effroyables que subissent les victimes de violences conjugales. Pour les réduire, améliorer la loi a son importance. Je veux à mon tour rappeler le travail qu’a déjà entrepris n...

Et Mme Schiappa ?

Je ne suis pas juriste et je suis toujours impressionné par les démonstrations de Philippe Bas, auxquelles je me rallie volontiers.

En l’occurrence, je me heurte à un obstacle. Certes, l’appréciation du juge est importante. Mais, si je ne suis pas homme de loi, j’ai quelques connaissances historiques ; je sais que le juge est dans la société et que cette dernière est marquée par des héritages. Annick Billon vient de les évoquer : notre société a du mal à admettre qu’un pare...

Dans la plupart des cas, l’emprise, dont vient de parler Annick Billon, est un phénomène insidieux et latent. N’interdire la médiation que dans les cas où elle serait manifeste apparaît trop restrictif au regard de la réalité du phénomène vécue par les victimes. De plus, laisser un champ plus large à sa définition permettra de mieux protéger l...

Le vol commis au préjudice de son conjoint, sauf lorsque les époux sont séparés de corps et autorisés à résider séparément, ne peut donner lieu à des poursuites pénales. Une seule exception existe jusqu’à présent, à savoir le vol portant sur des objets ou des documents indispensables à la vie quotidienne de la victime, tels que des documents d’...

Je suis prêt à retirer l’amendement, mais l’article 7 bis introduit bien le vol commis par une personne à l’égard de son conjoint portant sur des moyens de communication ; je voulais simplement en élargir le champ. Après avoir écouté attentivement la rapporteur et la garde des sceaux, je le retire, madame la présidente.

Monsieur le secrétaire d’État, depuis le 14 mars dernier, cafés et restaurants sont strictement fermés. Dans nombre de départements littoraux, en particulier en Nouvelle-Aquitaine, cette obligation de fermeture s’étendait voilà peu à tous les hébergements touristiques. Dès l’ordre de fermeture, hôtels et campings se sont exécutés. Il n’en a pa...

L’activité hôtelière reste affectée, dans les grandes métropoles comme les stations balnéaires et de montagne. Les mesures d’urgence, bien sûr, ont été les bienvenues ; elles ont d’ailleurs été saluées par la profession, avec l’espérance qu’un certain nombre de contraintes soient levées. Reste que la crise a révélé un problème structurel, que ...

Lors de l’examen de cet article 1er, nous aurons notamment à débattre du dispositif de l’activité partielle. Je souhaite appeler votre plus grande attention sur la situation exceptionnelle que connaissent de nombreux acteurs du champ artistique et culturel, notamment les établissements publics de coopération culturelle. Alors qu’il leur avait ...

Madame la ministre, personne dans cet hémicycle, me semble-t-il, n’a reproché au Gouvernement les mesures qu’il a prises concernant le confinement. Nous avons été tout à fait responsables. C’est le déconfinement que vise l’amendement de Michel Savin. Je ne comprends pas que vous ne laissiez pas aux instances le choix de reprendre les compétiti...

M. Max Brisson. Michel Savin m’ayant passé le ballon avec maestria