Interventions de Michel Bouvard

Il fallait agir autrement qu’en décidant un report ! Et nous ne connaissons toujours pas la somme en jeu !

Tout le monde peut partager les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d’encadrement des rejets de carbone discutés dans le cadre de la Conférence des parties, la COP. Néanmoins, on ne peut pas passer à côté des réalités économiques ! Je précise à l’attention de notre collègue André Gattolin que nous évoquons ici, non ...

Voilà ! Et c’est pareil pour la chimie.

Tout à fait !

Je suis bien évidemment favorable à cette mesure. Auparavant, il était de tradition de voter, au terme de l’olympiade, l’exonération des primes reçues. Cette mesure était inscrite, soit dans le projet de loi de finances, soit dans le collectif budgétaire suivant les compétitions. Néanmoins, il me semblait que cette affaire avait déjà été réso...

Cet amendement est le bienvenu, et je profite de l’occasion pour faire quelques rappels à l’attention du Gouvernement. Je connais bien, pour en être l’auteur, les dispositions de loi de finances rectificative pour 2006 qui consolident les droits à énergie réservée des collectivités territoriales, tels qu’ils ont été créés par la loi du 16 octo...

M. Michel Bouvard. Quelle globe-trotter !

Tout à fait !

M. le rapporteur général a dit l’essentiel. Monsieur le secrétaire d'État, le grand mérite du dispositif proposé est de collecter l’information sur le volume de l’économie collaborative et sur les ressources qu’en tirent un certain nombre de nos concitoyens. Grâce à la collaboration des plateformes, les ressources de cette économie seront plu...

Quel enthousiasme !

Comme chez Volkswagen !

Il n’y a pas à avoir d’états d’âme pour les détenteurs de logiciels frauduleux !

C'est le moins que l’on puisse dire !

Monsieur le rapporteur général, une fois n’est pas coutume, je ne suivrai pas la commission. Pour avoir eu à connaître de près cet accord tel qu’il est intervenu pour assurer le redressement d’Adoma, il convient, me semble-t-il, de se féliciter du choix opéré à l’époque de confier à la SNI l’opération de redressement d’Adoma. Vous l’avez dit, ...

Tout à fait !

M. le rapporteur général a dit l’essentiel. Indépendamment des problèmes techniques que peut poser la mesure proposée, on sait que le Gouvernement travaille sur cette question et qu’une mission sur ce sujet a été confiée à notre collègue député Pascal Terrasse. Toutefois, je souligne que nous devons aller vite, car l’e-commerce connaît une cr...

… concernant la méthode de perception de la TVA !

Très bien !

Des noms, des noms !

L’amendement est défendu, monsieur le président.