Interventions de Michel Canevet

M. Michel Canévet. Je comprends et partage votre ambition d’économie décarbonée, madame la ministre, mais je dois rendre le Gouvernement attentif au fait que nous ne pouvons nous contenter d’une seule source d’énergie : il faut qu’un mix énergétique permette d’assurer la réelle souveraineté de notre pays.

Nous nous sommes aperçus, cet hiver, que se reposer sur la seule électricité pour tous les usages pouvait nous conduire à quelques déconvenues. Il importe que nous prenions cela en compte dès à présent, dans les territoires ruraux en particulier. On sait bien que certains foyers ont des moyens très limités et que la production de gaz renouvela...

Lors du scrutin n° 291 du 23 mai 2023 sur l'ensemble de la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France, Sylvie Vermeillet souhaitait voter pour.

Lors du scrutin n° 291 du 23 mai 2023 sur l'ensemble de la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France, Sylvie Vermeillet souhaitait voter pour.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c'est un texte important que nous examinons aujourd'hui. Le groupe Union Centriste est particulièrement attaché – comme vous, monsieur le ministre – à la lutte contre l'ensemble des fraudes. En témoignent les nombreux amendements que ses membres, notamment Nathalie Goulet, ont dé...

Lors du scrutin n° 291 du 23 mai 2023 sur l’ensemble de la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France, Sylvie Vermeillet souhaitait voter pour.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est un texte important que nous examinons aujourd’hui. Le groupe Union Centriste est particulièrement attaché – comme vous, monsieur le ministre – à la lutte contre l’ensemble des fraudes. En témoignent les nombreux amendements que ses membres, notamment Nathalie Goulet, ont dé...

Il faut de la transparence à l’égard du consommateur. Tel n’est – hélas ! – pas le cas et cela ne concerne pas que le miel : le cas du cidre est actuellement sur la table.

M. Michel Canévet. Il faut de la clarté sur la composition des produits proposés à nos concitoyens. Par conséquent, il est important que des normes particulièrement drastiques soient fixées.

L’article 14 vise à solliciter un rapport sur les mesures d’encadrement des pratiques agricoles. Il me semblerait utile de regarder aussi, dans ce cadre, la situation de l’aquaculture lacustre et de rivière. Ce secteur est au point mort dans notre pays depuis de nombreuses années, il est donc important de faire le point sur les freins à son dév...

Je voudrais soutenir l’amendement défendu par Alain Duffourg. Pour ce qui concerne l’énergie, nous essayons de trouver des mesures permettant de simplifier la réalisation des projets. Il en ira sans doute de même pour l’industrie. Or, sur un sujet aussi important que celui de l’eau, un gain de simplification apparaît également indispensable. ...

Avec cet amendement, nous souhaitons attirer l’attention sur l’importance de la filière bois pour notre pays. Il est essentiel de la soutenir, notamment en étendant aux entreprises de travaux agricoles et forestiers le bénéfice des exonérations de charges sociales sur les emplois occasionnels.

Il faut de la transparence à l'égard du consommateur. Tel n'est – hélas ! – pas le cas et cela ne concerne pas que le miel : le cas du cidre est actuellement sur la table.

M. Michel Canévet . Il faut de la clarté sur la composition des produits proposés à nos concitoyens. Par conséquent, il est important que des normes particulièrement drastiques soient fixées.

Les chefs d’exploitation agricole ayant des revenus professionnels peu élevés peuvent bénéficier d’une modulation de leurs taux de cotisations d’assurance maladie, invalidité et maternité des exploitants agricoles (Amexa). Les jeunes agriculteurs, quant à eux, peuvent bénéficier d’exonérations partielles de cotisations sociales. Cet amendemen...

Non, je le retire, madame la présidente.

Cet amendement est similaire à celui que nous venons d’examiner, avec un seuil d’exonération fixé à 650 000 euros.

Je retire mon amendement, madame la présidente !

L'article 14 vise à solliciter un rapport sur les mesures d'encadrement des pratiques agricoles. Il me semblerait utile de regarder aussi, dans ce cadre, la situation de l'aquaculture lacustre et de rivière. Ce secteur est au point mort dans notre pays depuis de nombreuses années, il est donc important de faire le point sur les freins à son dév...

Je voudrais soutenir l'amendement défendu par Alain Duffourg. Pour ce qui concerne l'énergie, nous essayons de trouver des mesures permettant de simplifier la réalisation des projets. Il en ira sans doute de même pour l'industrie. Or, sur un sujet aussi important que celui de l'eau, un gain de simplification apparaît également indispensable. ...