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3358 interventions trouvées.

Avec cet amendement, nous souhaitons attirer l'attention sur l'importance de la filière bois pour notre pays. Il est essentiel de la soutenir, notamment en étendant aux entreprises de travaux agricoles et forestiers le bénéfice des exonérations de charges sociales sur les emplois occasionnels.

Les chefs d'exploitation agricole ayant des revenus professionnels peu élevés peuvent bénéficier d'une modulation de leurs taux de cotisations d'assurance maladie, invalidité et maternité des exploitants agricoles (Amexa). Les jeunes agriculteurs, quant à eux, peuvent bénéficier d'exonérations partielles de cotisations sociales. Cet amendemen...

Cet amendement est similaire à celui que nous venons d'examiner, avec un seuil d'exonération fixé à 650 000 euros.

Madame la ministre, je souhaite interpeller le Gouvernement sur la question des chaudières au gaz. Nous sommes certes tous conscients de la nécessité de la transition écologique et énergétique, y compris les personnes en situation de handicap et les jeunes – je pense notamment aux jeunes du lycée Laennec de Pont-l’Abbé, dans le Finistère, qui ...

Je vous remercie de ces précisions, madame la ministre, mais je dois tout de même attirer votre attention sur deux points. D’une part, nous avons encore besoin de gaz, car beaucoup d’habitations, notamment en milieu rural, sont encore chauffées ainsi et, pour ces personnes, changer de mode de chauffage nécessiterait des investissements importa...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le groupe Union Centriste voudrait tout d'abord remercier sincèrement le rapporteur du texte, Gérard Longuet, de la pertinence de ses analyses et de la manière dont il a exposé la situation. En effet, ce texte, par notre fait, aborde tout simplement la politique énergétique de no...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le groupe Union Centriste voudrait tout d’abord remercier sincèrement le rapporteur du texte, Gérard Longuet, de la pertinence de ses analyses et de la manière dont il a exposé la situation. En effet, ce texte, par notre fait, aborde tout simplement la politique énergétique de no...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le groupe Union Centriste voudrait tout d’abord remercier sincèrement le rapporteur du texte, Gérard Longuet, de la pertinence de ses analyses et de la manière dont il a exposé la situation. En effet, ce texte, par notre fait, aborde tout simplement la politique énergétique de no...

Comme je l'ai indiqué lors de la discussion générale, le groupe Union Centriste est particulièrement attaché au développement de l'actionnariat salarié comme au partage de la valeur. À ce titre, les propositions du rapporteur nous semblaient empreintes de bon sens. Compte tenu du débat qui vient d'avoir lieu sur cet amendement, le groupe UC s'...

Comme je l’ai indiqué lors de la discussion générale, le groupe Union Centriste est particulièrement attaché au développement de l’actionnariat salarié comme au partage de la valeur. À ce titre, les propositions du rapporteur nous semblaient empreintes de bon sens. Compte tenu du débat qui vient d’avoir lieu sur cet amendement, le groupe UC s’...

Madame la présidente, monsieur le Premier président, mes chers collègues, le groupe Union Centriste regrette que le Gouvernement n’assiste pas à cette séance, car l’équilibre des comptes publics est, selon nous, une question fondamentale. Monsieur le Premier président, si vous avez estimé que la France n’était pas en faillite, force est de rec...

Madame la présidente, monsieur le Premier président, mes chers collègues, le groupe Union Centriste regrette que le Gouvernement n’assiste pas à cette séance, car l’équilibre des comptes publics est, selon nous, une question fondamentale. Monsieur le Premier président, si vous avez estimé que la France n’était pas en faillite, force est de rec...

Le nucléaire est certes moins vertueux que les énergies renouvelables, mais il reste indispensable à la stratégie de production énergétique de notre pays. À l'instar des déchets, y a-t-il une valorisation du rejet de chaleur en milieu naturel ? Monsieur Catteau, l'ASN a-t-elle les compétences pour analyser la situation ? Je pose cette question...

À mon tour, je veux remercier le groupe RDSE pour cette initiative importante. Eu égard à ce que j’ai entendu précédemment, et je souscris à bon nombre des propos qui ont été tenus, je voudrais rappeler qu’il faut se méfier des lois fourre-tout comme la loi NOTRe de 2015, mais aussi la loi Climat et résilience de 2021, dont nous aurons, ce soi...

… où je mesure, en parlant avec les élus locaux, combien il est indispensable que la compétence demeure à l’échelon local. À défaut, c’est toute l’économie générale qui serait remise en cause : l’eau sert pour l’alimentation en eau potable des habitants et des élevages, nombreux dans cette région, ainsi que pour la production de neige. Au regar...

Dans quelle mesure vos propositions sont-elles compatibles avec l'objectif de sobriété foncière, dont nous parlons dans le « zéro artificialisation nette » ?

Dans quelle mesure vos propositions sont-elles compatibles avec l'objectif de sobriété foncière, dont nous parlons dans le « zéro artificialisation nette » ?

Dans quelle mesure vos propositions sont-elles compatibles avec l'objectif de sobriété foncière, dont nous parlons dans le « zéro artificialisation nette » ?