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Très bien !
Très bien !
M. Michel Charasse. Si les représentants des Français de l’étranger s’en mêlent…
Cette coordination se fera lors de la navette.
Parce que dans les communautés urbaines, il n’y a pas de suppléants !
M. Collomb est sauvé !
La tranquillité de M. Collomb est préservée !
De la démocrassouille !
Encore heureux !
Ce n’est pas de sa faute : l’intercommunalité a été inventée par les socialistes !
À travers un dispositif assez complexe, le Sénat a le choix entre trois solutions.
La première, c’est celle qui est proposée par MM. Collomb et Hérisson, c'est-à-dire le tableau. La deuxième, c’est celle qui est contenue dans les deux sous-amendements de la commission des lois : le choix entre l’accord ou le tableau. La troisième, c’est celle que je vous présente : encore le choix entre l’accord ou le tableau. Vous allez me...
Voilà les trois solutions. J’ai écouté avec attention l’intervention de M. le ministre, qui a rappelé les dispositions constitutionnelles. Il ne faudrait pas qu’en en faisant trop, nous incitions le Conseil constitutionnel, s’il était saisi – et quoi qu’il arrive, car j’écoute moi aussi la radio et je lis la presse, je ne m’en occuperai pas pa...
Vous avez le choix entre ces trois solutions. Je pense que le tableau, sans la possibilité de se mettre préalablement d’accord et sans qu’on se trouve dans une situation où l’accord sera en fait imposé, quoi qu’on le dise, par le poids démographique trop lourd de trop de communes, avec l’histoire des deux tiers, risque de créer une situation c...
Ce sous-amendement est défendu.
Ils n’ont qu’à se mettre d’accord !
Monsieur le président, la commission reprend les conditions chiffrées fixées dans mes sous-amendements, à savoir les deux tiers et la moitié. Par conséquent, ces derniers n’ont plus lieu d’être et je les retire.
C’est gentil !
« C’est pour mieux te manger, mon enfant ! »