Interventions de Michel Charasse

M. Michel Charasse. Oui, monsieur le président. Je tiens absolument à ce que le Sénat vote cette ânerie !

Monsieur le président, peut-être suis-je idiot ou « déficiente », comme le disent les Italiens, mais je ne comprends pas la rédaction du texte proposé par le paragraphe 4 de l’article 19 pour l’article 38 du règlement. L’article 38 dispose que, si une demande de clôture est déposée et que le président, après avoir consulté le Sénat à ma...

Ah bon ?

C’est un désaccord au sein de la conférence des présidents !

Quand on est 300, on ne peut pas travailler !

Résumons-nous : le Sénat ayant voté la clôture, la conférence des présidents se réunit pour organiser la suite du débat.

Si elle ne parvient pas à se mettre d’accord, …

… on passe à la suite.

Dans ces conditions, je retire l’amendement et je vous remercie de cette explication.

Cette disposition, qui concerne l’élection du bureau du Sénat, prévoit que, désormais, la liste des candidats sera établie par les présidents de groupe, et qu’il ne sera pratiquement plus possible de s’y opposer. Si n’importe quel sénateur conserve le droit d’être candidat à la présidence du Sénat, il lui sera désormais interdit d’être candida...

Pas du monopole !

Je veux répondre à notre estimable rapporteur que, si une formule d’opposition est effectivement prévue, les présidents des groupes se réunissent pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice-président, de questeur et de secrétaire et, s’ils confirment leur liste, cela vaut ratification. Jusqu’à nouvel ordre, je sais lire, et j’ai...

Il peut y avoir une liste concurrente !

Et que fait celui qui n’appartient à aucun groupe ?

Si, tous les droits d’un sénateur !

On est sénateur avant d’être membre d’un groupe !

Nous en revenons en effet à l’article 40 de la Constitution. Lorsque deux autorités du Sénat ne parviennent pas à se mettre d’accord, l’une déclarant un amendement recevable, l’autre pas, le règlement considérait jusqu’à présent que l’irrecevabilité l’emportait. C’est ce que j’appelle la règle de l’irrecevabilité tacite. Comme le président Ar...

Monsieur le président, quelle que soit la révérence que j’aie pour M. le rapporteur, je ne suis absolument pas convaincu par ses explications, et je ne cherche pas à jouer, dans cette affaire, une commission contre une autre ; loin de moi cette idée ! Pour que nos collègues voient bien de quoi il s’agit, je voudrais vous lire la disposition co...

Le président du Sénat vous a entendue !

Non ! Où est-elle citée au paragraphe 5 du texte proposé pour l’article 45 ?