Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Dagbert
- Orientation des mobilités (24 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (4 interventions)
- Politique de fret ferroviaire (3 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (3 interventions)
- Réunion constitutive (3 interventions)
- Présentation du rapport « les maires face au patrimoine historique architectural : protéger rénover valoriser » (3 interventions)
- Fusion des filières rep d'emballages ménagers et de papier (3 interventions)
- Le retour des djihadistes en france (2 interventions)
- Avenir des lignes lgv et aménagement du territoire (2 interventions)
- Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (2 interventions)
- Audition de m. patrick weiten vice-président de l'assemblée des départements de france adf et président du conseil départemental de la moselle dans le cadre du cycle d'auditions des associations d'élus locaux sur l'actualité des collectivités territoriales (2 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Mobilités du futur (2 interventions)
- Sécurité des ponts : éviter un drame (2 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Respect des principes de la république (2 interventions)
- Audition de l'observatoire national de la rénovation énergétique (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie de 2014 à 2016 (2 interventions)
- Audition de mme emmanuelle cosse ancienne ministre du logement et de l'habitat durable (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ancienne ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (2 interventions)
- Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports (1 intervention)
- Table ronde sur le canal seine-nord europe (1 intervention)
- Loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de m. emmanuel barbe délégué interministériel à la sécurité routière (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des lois de m. emmanuel barbe délégué interministériel à la sécurité routière (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- Table ronde « responsabilité pénale des élus et déontologie » (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports sur le projet de loi « nouveau pacte ferroviaire » (1 intervention)
- Table ronde réunissant des auteurs de travaux parlementaires et des chercheurs dans le cadre des travaux de la délégation sur le statut des élus locaux (1 intervention)
- Transport fluvial (1 intervention)
- Immigration droit d'asile et intégration (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Audition de m. serge morvan commissaire général à l'égalité des territoires sur la mise en oeuvre de l'agence nationale des territoires (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Désenclavement des territoires (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (1 intervention)
- Audition de mm. benoît brocart préfet de vendée et laurent touvet préfet du haut-rhin sur l'impact pour les collectivités territoriales du décret n° 2017-1845 du 29 décembre 2017 relatif au pouvoir de dérogation aux normes des préfets (1 intervention)
- Philosophie de la gratuité des transports publics (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du directoire de la sncf (1 intervention)
- Table ronde avec l'association france urbaine métropoles communautés urbaines communautés d'agglomération et grandes villes sur l'actualité et les enjeux des métropoles et des pôles urbains (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Table ronde « patrimoine historique des collectivités territoriales : quels moyens d'action pour les maires (1 intervention)
- Avenir des petites lignes ferroviaires (1 intervention)
- Audition de m. fabien balderelli sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer dgitm au ministère de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Réunion constitutive en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. marc del grande préfet de la région guyane en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance et directeur du cabinet de m. dominique de villepin premier ministre de 2006 à 2007 (1 intervention)
- Table ronde d'associations d'usagers des autoroutes (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Avenir des entreprises assurant les liaisons trans-manche (1 intervention)
- Contrôle régulation et évolution des concessions autoroutières (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Audition de mme caroline cayeux ministre déléguée chargée des collectivités territoriales (1 intervention)
- Développement du transport ferroviaire (1 intervention)
- Audition de m. jean castex candidat présenté par le président de la république aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Mieux rémunérer le travail en france : la nécessité d'un grenelle sur les salaires (1 intervention)
- Audition de m. nicolas hulot ancien ministre de la transition écologique et solidaire et de mme michèle pappalardo ancienne directrice de cabinet (1 intervention)
- Audition de mme cécile duflot ancienne ministre de l'égalité des territoires et du logement (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports art et mme stéphanie druon secrétaire générale (1 intervention)
- Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal (1 intervention)
