Interventions de Michel Delebarre

Vous êtes un intellectuel qui progresse ! L’intérêt du Sénat réside peut-être justement dans le fait qu’on peut y voir les positions évoluer. Ce matin, dans les couloirs du Sénat, j’ai rencontré le président Michel Mercier. Une journée qui commence par une rencontre avec le président Mercier se présente déjà sous les meilleurs auspices !

Mais j’ai aussi, un peu plus tard, croisé Mme la présidente Jacqueline Gourault. Eh bien, M. Mercier comme Mme Gourault m’ont affirmé que cette affaire de seuil de 15 000 habitants pour le regroupement des intercommunalités, ça leur allait bien, que ça leur paraissait intelligent – venant de leur part, le compliment ne pouvait que me flatter !...

Si nous veillons effectivement à faire en sorte que le seuil soit modulé et entendre les propositions du rapporteur de l’Assemblée nationale, nos réunions auront été utiles et pourront conduire à la construction du consensus qui nous paraît indispensable. N’applaudissez pas !

M. Michel Delebarre. Je vous connais : vous vous obligez à vous retenir !

Intégrez simplement cette donnée !

Bien sûr, certains ont besoin de plus de temps ! Une fois que vous aurez intégré cette donnée, dans quelques jours, nos discussions pourront déboucher et nous pourrons nous retrouver. Voilà ce qui me plaît dans ces débats : l’incertitude du démarrage…

… et le fait que nous parvenions, le moment donné, à un compromis. Je pourrais illustrer mon propos par d’autres exemples, mais je m’aperçois que le temps passe et que j’ai déjà dépassé mon temps de parole…

Je pourrais vous dire également que, en matière de construction des logements sociaux, les souhaits respectifs de l’Assemblée nationale et du Sénat se sont rapprochés. Nous, socialistes, avons déposé des amendements qui montrent la voie d’un accord. Je pourrais encore montrer que la réflexion qu’a menée la commission des lois sur les travaux d...

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous débattons aujourd’hui, présentée par notre collègue Éliane Assasi et les membres du groupe CRC, a pour objet d’instaurer un moratoire sur l’utilisation et la commercialisation d’armes de quatrième catégorie et d’interdire leur utilisation par...

Pour autant, je le répète, leur utilisation doit être encadrée au maximum, afin de prévenir les drames qui, immanquablement, détruisent la vie des victimes. Il nous faut affronter le dilemme entre le respect de l’ordre public et la garantie du droit de s’exprimer, de protester ou de manifester qui, s’il n’est pas explicitement consacré par le ...

Trois, c'est suffisant.

Il est un peu curieux de fixer un nombre de délégués dans la loi. Ces demandes arrivent au directeur du cabinet après l'instruction de deux personnes du cabinet militaire. Le problème tient à la délégation de signature. N'entrons pas dans les détails.

Absolument !

Pour être exact, 719.

Je rejoins les positions qu'ont adoptées les rapporteurs sur l'examen des amendements. Plus de 700 amendements en deuxième lecture : à quoi bon réfléchir sur les modalités de travail du Sénat ? En fixant le seuil à 15 000 habitants, nous ferons un pas en direction de l'Assemblée nationale sans pourtant nous trahir. En tenant compte des except...

Remplacer « et » par une virgule, quelle importance !

Cette déclaration devrait figurer à l'article 1er du texte !

À Roubaix, par exemple.

Très bien ! L'amendement COM-591 est adopté.

C'est la position du rapporteur Hyest, mais j'ai peine à croire que ce soit celle du rapporteur Vandierendonck, qui a cosigné notre amendement prévoyant un seuil de 15 000.