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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions de Michel Fontaine
123 questions trouvées.
Obsolescence des produits électroniques et électriques
M. Michel Fontaine appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur la question de l'obsolescence des produits électriques et électroniques. Dans un contexte de crise économique et de préservation de l'environnement, il le prie de lui indiquer comment il entend lutter contre l'o...
Modalités de l'exercice de la médecine libérale à l'hôpital
M. Michel Fontaine appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les modalités de l'exercice libéral de la médecine à l'hôpital. Si la durée de cette activité ne peut excéder 20 % de la durée du service hospitalier hebdomadaire à laquelle sont astreints les praticiens, et si le nombre de consultations et actes effectués au titre de l'activité libérale doit de...
Situation à La Réunion
M. Michel Fontaine. Ma question s'adresse à Mme la ministre chargée de l'outre-mer. Madame la ministre, si nous pouvons nous réjouir du calme qui paraît revenir progressivement à la Réunion, nous avons tous été frappés par les mouvements extrêmement violents qui ont secoué plusieurs villes de notre territoire. Ces émeutes ne peuvent qu'être condamnées. Néanmoins, elles sont, à plusieurs égar...
