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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Michel Moreigne
Loi de finances pour 2008 (
24 interventions
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Loi de finances pour 2007 (
21 interventions
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Contrôle budgétaire (
16 interventions
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Loi de finances pour 2006 (
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Orientation budgétaire (
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Loi de finances pour 2005 (
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Finances locales (
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Contrôle comptable du revenu minimum d'insertion (
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Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine (
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Pjlf pour 2007 (
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Loi de règlement (
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Loi de finances rectificative pour 2006 (
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Pjlf pour 2008 (
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Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (
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Simplification du droit (
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Transparence et sécurité en matière nucléaire (
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Développement des territoires ruraux (
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Projet de loi de finances pour 2008 (
1 intervention
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Fonction publique (
1 intervention
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Audition de m. philippe favre président de l'agence française pour les investissements internationaux (
1 intervention
)
Cour des comptes (
1 intervention
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Fiscalité (
1 intervention
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Pjlf 2007 (
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Modernisation de l'etat (
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Agriculture (
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Collectivités territoriales (
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Contrôle du rmi (
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