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2314 interventions trouvées.

Je suis d’accord avec l’objet des derniers amendements qui ont été défendus, qu’il s’agisse des violences sexistes et sexuelles ou du Fiact. Pour autant, je ne peux pas les voter, car, comme l’a dit le rapporteur spécial, leur adoption réduirait le budget des jeux Olympiques et Paralympiques. Nous aurions pu soutenir ces amendements si des créd...

Je suis d’accord avec l’objet des derniers amendements qui ont été défendus, qu’il s’agisse des violences sexistes et sexuelles ou du Fiact. Pour autant, je ne peux pas les voter, car, comme l’a dit le rapporteur spécial, leur adoption réduirait le budget des jeux Olympiques et Paralympiques. Nous aurions pu soutenir ces amendements si des créd...

Je ne voterai pas ces amendements, mais je veux tout de même interpeller M le ministre, car j'ai lu avec attention, hier, l'entretien qu'il a donné au journal Le Figaro et j'ai également bien écouté son intervention dans la discussion générale. Monsieur le ministre, je partage votre vision générale de l'école dont vous souhaitez qu'elle...

Je ne voterai pas ces amendements, mais je veux tout de même interpeller M le ministre, car j’ai lu avec attention, hier, l’entretien qu’il a donné au journal Le Figaro et j’ai également bien écouté son intervention dans la discussion générale. Monsieur le ministre, je partage votre vision générale de l’école dont vous souhaitez qu’elle...

Je ne voterai pas ces amendements, mais je veux tout de même interpeller M. le ministre, car j’ai lu avec attention, hier, l’entretien qu’il a donné au journal Le Figaro et j’ai également bien écouté son intervention dans la discussion générale. Monsieur le ministre, je partage votre vision générale de l’école dont vous souhaitez qu’ell...

La loi de finances pour 2020 a entériné et précisé les conditions et modalités d'application de la réforme de la taxe d'habitation engagée en 2017. Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) créé par fusion à compter du 1er janvier 2018 est contraint de continuer à verser aux communes anciennement membres d'un EPCI à fiscalit...

J'irai dans le même sens que mes collègues, tout en proposant des montants différents. Je rappelle que le plafond d'affectation à l'ANS du produit du prélèvement sur les paris sportifs est inchangé depuis 2021, quand, dans le même temps, le rendement total de cette taxe a connu une forte augmentation. Actuellement, le rendement de cette impos...