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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Vergoz
- La vie chère outre-mer : une fatalité (24 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (12 interventions)
- Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer (11 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (11 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (9 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (9 interventions)
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 (9 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (9 interventions)
- L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche (8 interventions)
- Création des emplois d'avenir (7 interventions)
- Examen en délégation du rapport sur les niveaux de vie dans les outre-mer (7 interventions)
- Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer (7 interventions)
- Régulation économique outre-mer (6 interventions)
- Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (6 interventions)
- Transport aérien de passagers (5 interventions)
- La vie chère outre-mer : une fatalité ?- audition de m. henri havard sous-directeur des droits indirects et de mme sandrine le gall chef du bureau « fiscalité transports et politiques fiscales communautaires » à la direction générale des douanes et des droits indirects dgddi (5 interventions)
- Création du contrat de génération (5 interventions)
- Audition de m. nicolas revel directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (5 interventions)
- Programme de travail (4 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (4 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (4 interventions)
- Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (4 interventions)
- Foncier dans les outre-mer (4 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (3 interventions)
- Lois de finances pour 2012 (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (3 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (3 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (3 interventions)
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (3 interventions)
- économie sociale et solidaire (3 interventions)
- Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale (3 interventions)
- Agence de l'outre-mer pour la mobilité ladom (2 interventions)
- Droit au logement opposable et diverses mesures en faveur de la cohésion sociale (2 interventions)
- Examen de la proposition de résolution européenne relative aux perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 (2 interventions)
- Versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance (2 interventions)
- Transition énergétique (2 interventions)
- Organisation de la manutention dans les ports maritimes (2 interventions)
- Conséquences des accords commerciaux entre l'union européenne et les pays tiers (2 interventions)
- Conséquences des accords commerciaux entre l'union européenne et les pays tiers -audition de mmes claire cheremetinski sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement valérie liang-champrenault chef du bureau politique agricole commune et alexandra marie adjointe au chef de bureau à la direction générale du trésor (2 interventions)
- étude de la problématique des normes dans les outre-mer (2 interventions)
- Lutte contre la fraude sociale (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Audition de m. jean bassères candidat proposé par le président de la république à la direction générale de pôle emploi (1 intervention)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Etude relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'alsace-moselle (1 intervention)
- Audition de m. robert gelli procureur de la république président de la conférence nationale des procureurs de la république et de plusieurs de ses collègues (1 intervention)
- Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale (1 intervention)
- Audition de mme anne burstin candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer inca (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins (1 intervention)
- Débat sur la politique commune de la pêche (1 intervention)
- Audition de m. victorin lurel ministre des outre-mer (1 intervention)
- Financement des établissements de santé (1 intervention)
- Audition de m. arnaud montebourg ministre du redressement productif (1 intervention)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (1 intervention)
- Création de la banque publique d'investissement (1 intervention)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. vincent bouvier délégué général à l'outre-mer accompagné de mme marie-pierre campo (1 intervention)
- Audition de m. michel paillard département des énergies renouvelables marines institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ifremer (1 intervention)
- Débat sur la situation à mayotte (1 intervention)
- Régime social du bonus exceptionnel outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. dominique baudis défenseur des droits (1 intervention)
- Audition de m. serge letchimy parlementaire en mission auprès du ministre des outre-mer sur l'article 349 du traité de lisbonne mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques (1 intervention)
- Audition de m. didier migaud premier président de la cour des comptes sur le rapport annuel de la cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Conseil d'administration de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines (1 intervention)
- Simplification de la vie des entreprises (1 intervention)
- Réunion constitutive de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. arnaud martrenchar chef du bureau des politiques agricoles rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques direction générale des outre-mer et de m. grégoire cayé chargé de mission (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude ameisen candidat proposé par le président de la république à la présidence du comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne (1 intervention)
- Audition de m. lionel collet candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires eprus et à la présidence du conseil d'administration de l'institut national de veille sanitaire inves (1 intervention)
- Audition sur la gestion du domaine de l'état de m. pascal viné directeur général de l'office national des forêts onf accompagné de mme geneviève rey directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial et de mm. sylvain léonard directeur régional de la martinique olivier james directeur régional de la réunion et nicolas karr ancien directeur régional de guyane (1 intervention)
- Usage contrôlé du cannabis (1 intervention)
- Gestion du domaine de l'état (1 intervention)
- Modernisation de notre système de santé (1 intervention)
- Expérimentation territoriale pour la lutte contre le chômage de longue durée (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire (1 intervention)
- Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. françois bourdillon candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique (1 intervention)
- Audition de m. roger genet candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (1 intervention)
- Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques (1 intervention)
- Création de l'agence nationale de santé publique (1 intervention)
- Perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides (1 intervention)
- Normes en matière de construction d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer (1 intervention)
