Conférence des présidents

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 27 mars 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Question orale avec débat n° 12 de M. Gérard Dériot à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la politique de lutte contre l'obésité ;

2°) Deuxième lecture du projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires (n° 190, 2007-2008) ; À 15 heures : 3°) Questions d'actualité au Gouvernement ; 4°) Communication de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République, sur son rapport annuel, en application de la loi n° 2000-23 du 12 avril 2000, relative aux droits des c...

À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n° 198, ...

Mardi 8 avril 2008 Ordre du jour réservé À 10 heures et 16 heures : 1°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'extension du chèque emploi associatif (n° 195, 2007-2008) ;

2°) Question orale avec débat n° 17 de M. Jean-Pierre Godefroy à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l'aide aux malades en fin de vie ;

Mercredi 9 avril 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : 1°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la journée de solidarité (n° 245, 2007-2008) ; 2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans ...

Jeudi 10 avril 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite éventuelle du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations ; 2°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisatio...

Mercredi 16 avril 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (A.N., n° 719) ; Jeudi 17 avril 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif aux o...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Lundi 1er octobre 2007 : À 16 heures : 1°) Ouverture de la session ordinaire 2007-2008 ; Ordre du jour complémentaire 2°) Conclusions de la commission des affaires économiques (n° 466, 2006-2007) sur la proposition de loi tendant à autoriser ...

Mardi 2 octobre 2007 : Ordre du jour prioritaire À 9 heures : 1°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les régimes spéciaux de retraite ;

À 16 heures et le soir : 2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile (n° 461, 2006-2007) ;

Mercredi 3 octobre 2007 : À 15 heures et le soir : 1°) Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat ; 2°) Nomination de deux membres de la délégation aux droits des femmes, en remplacement de Jacques Pelletier et de Mme Hélène Luc ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite du projet de lo...

Mardi 9 octobre 2007 : À 10 heures : 1°) Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 3 de M. Michel Doublet à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

 - n° 4 de M. Bernard Murat à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 5 de M. Georges Mouly à Mme la secrétaire d'État, chargée de la solidarité ;

 - n° 6 de M. Bernard Piras à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

 - n° 9 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de la défense ; - n° 11 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ;

 - n° 13 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 15 de M. Yves Pozzo di Borgo à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 17 de M. Christian Demuynck à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ;