Conférence des présidents

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées.

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 9 novembre 2006 : À 9 heures 30 : 1° Désignation d'un membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne en remplacement de M. Yannick Bodin ; Ordre du jour prioritaire : 2° Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale...

Mardi 14 novembre 2006 : À 10 heures : 1° Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 1083 de M. Roland Courteau à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable ; - n° 1089 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre de la santé et des solidarités ; - n° 1103 de M. Philippe Leroy à M. le ...

Mardi 21 novembre 2006 : À 10 heures : 1° Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 1120 de M. Francis Grignon à M. le ministre de la santé et des solidarités ; - n° 1124 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités ; - n° 1130 de M. Georges Mouly à M. le mini...

En outre, Jeudi 30 novembre 2006 : À 15 heures : 1° Questions d'actualité au Gouvernement 2° À la suite, éventuellement, de la fin de l'examen des crédits de la mission « Transports », sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007. Mercredi 13 ...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s'est réunie tout à l'heure. Le Gouvernement a décidé d'ajouter à l'ordre du jour prioritaire du mercredi 16 novembre, à 16 heures 30, l'examen du projet de loi prorogeant l'application de la loi du 3 avril 1955. Pour l'organisation de la disc...

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Mercredi 19 octobre 2005 Ordre du jour prioritaire : A 15 heures et, éventuellement, le soir : 1°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (n° 284, 2004-2...

2°) Eventuellement, suite du projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports (n° 9, 2005-2006). Jeudi 20 octobre 2005 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Question orale avec débat n° 4 de M. Alain Lambert à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le ...

A 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°) Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition (n° 508, 2004-2005) ;

Mardi 25 octobre 2005 A 10 heures : 1°) Dix-huit questions orales : L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 744 de M. Adrien Gouteyron à M. le ministre de la culture et de la communication ; (Accès à la télévision numérique en Haute-Loire) ; - n° 766 de M. Daniel Reiner à M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur...

Mercredi 26 octobre 2005 Ordre du jour prioritaire : A 15 heures et, éventuellement, le soir : 1°) Eventuellement, suite de la deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative au traitement de la récidive des infractions pénales ; 2°) Déclaration du Gouvernement su...

JEUDI 27 OCTOBRE 2005 Ordre du jour réservé : A 9 heures 30 et à 15 heures : 1°) Conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Michel Thiollière relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité internationale (n° 224, 2004-2005) ;

2°) Conclusions de la commission des lois sur la proposition de résolution de MM. Josselin de Rohan, Henri de Raincourt, André Dulait et des membres du groupe UMP tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'immigration clandestine (n° 10, 2005-2006) ;

3°) Question orale avec débat européenne n° 1 de M. Jean Bizet à Mme la ministre déléguée au commerce extérieur sur la position de l'Union européenne dans les négociations au sein de l'Organisation mondiale du commerce avant la conférence de Hong Kong ; 4°) Conclusions de la commission des affaires culturelles sur les propositions de loi de : ...

5°) Débat de contrôle budgétaire sur la gestion de la dette dans les Etats de l'Union européenne ;

MERCREDI 2 NOVEMBRE 2005 Ordre du jour prioritaire : A 15 heures et le soir : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi d'orientation agricole (urgence déclarée) (A.N., n° 2341) ;

JEUDI 3 NOVEMBRE 2005 A 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi d'orientation agricole ; A 15 heures et le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite du projet de loi d'orientation agricole. Vendredi 4 novembre 2005 Ordre du jour prioritaire : A 9 heures 30 et ...

2°) Conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi de M. Philippe Marini complétant la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française (n° 59, 2004-2005) ;

3°) Débat de contrôle budgétaire sur le rapport d'information établi par M. Roland du Luart au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire (n° 478, 2004-2005) ;

Lundi 14 novembre 2005 Ordre du jour prioritaire : A 15 heures et le soir : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 (A.N., n° 1830) ;