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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, pour explication de vote sur l'amendement n° 127.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Bernadette Dupont, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Bernadette Dupont.
Je mets aux voix l'amendement n° 127. Je suis saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 24 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale. Dans la discussion des articles de la IVe partie, nous avons entamé l'examen des amendements à l'article 28. Nous en sommes parvenus à l'amendement n° 302. L'amendement n° 302, présenté par MM. ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 302.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 20 est présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 437 est présenté par M. P. Blanc. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer le IV de cet article. La paro...
Monsieur Blanc, puis-je considérer que l'amendement n° 437 est défendu ?
L'amendement n° 303, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Compléter le second alinéa du IV de cet article par les mots : et à respecter les plafonds de dépassement mentionnés à l'article L. 162-5-13 La parole est à M. François Autain.
L'amendement n° 237, présenté par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et MM. Desessard et Muller, est ainsi libellé : Compléter le IV de cet article par un alinéa ainsi rédigé : « 22° L'obligation faite à tous les médecins spécialistes autorisés à pratiquer, par la convention, des honoraires différents des honoraires conventionnels, de ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
