Interventions de Michèle André

Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° 497.

L'amendement n° 54, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer le dernier alinéa du texte proposé par le II de cet article pour l'article L. 351-1 du code de l'éducation. La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 54.

L'amendement n° 55, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le 3° du IV de cet article, après les mots : au 2° insérer les mots : et au 12° La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 55.

L'amendement n° 56, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après le 1° bis du texte proposé par le V de cet article pour l'article L. 351-3 du code de l'éducation, insérer deux alinéas ainsi rédigés : 2° Le deuxième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée : « Si l'aide individuelle nécessaire à...

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 56.

L'amendement n° 57, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer le VI de cet article. La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 57.

Je mets aux voix l'article 8, modifié.

L'amendement n° 291, présenté par M. Mercier et les membres du groupe de l'Union Centriste, est ainsi libellé : Après l'article 8, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les départements et les régions élaborent un plan pluriannuel de construction d'établissements, en fonction des besoins recensés dans ces départements ou régions. La ...

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. André Lardeux, pour explication de vote.

Monsieur Biwer, l'amendement n° 291 est-il maintenu ?