Conférence des présidents

2°) Proposition de loi relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglementées, présentée par M. Laurent Béteille (n° 31, 2008-2009) ;

Le soir : 3°) Question orale européenne avec débat n° 3 de M. Hubert Haenel à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur les enseignements de la Présidence française de l’Union européenne ;

Mercredi 21 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 1°) Sous réserve de sa transmission au Sénat, projet de loi de finances rectificative pour 2009 (A.N., n° 1359) ; 2°) Sous réserve de sa transmission au Sénat, projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés (...

Jeudi 22 janvier 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°...

Mercredi 28 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ; Le soir : 2°) Débat et votes sur les demandes du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées : - en Ré...

Jeudi 29 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Éventuellement, vendredi 30 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite ...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 18 décembre 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008 (n° 134, 2008-2009) ;

Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Vendredi 19 décembre 2008 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008. Éventuellement, samedi 20 décembre 2008 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 3...

Jeudi 8 janvier 2009 À 10 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif...

Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Lundi 12 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi orga...

 - n° 328 de M. Michel Teston à M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; - n° 334 de M. Jean-Pierre Godefroy à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

 - n° 346 de Mme Odette Herviaux à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 349 de M. Francis Grignon à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 352 de M. Michel Billout à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 353 de M. Richard Yung à M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation ; - n° 355 de M. Hubert Haenel à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

 - n° 356 de M. Roger Madec à Mme la ministre du logement et de la ville ; - n° 360 de M. Jean-Pierre Demerliat à M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants ;

 - n° 363 de M. Rémy Pointereau à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

 - n° 364 de Mme Marie-France Beaufils transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 371 de Mme Anne-Marie Escoffier à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales ;

Ordre du jour prioritaire : À 16 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nominati...