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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 4, présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Mathon-Poinat, Assassi et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
L'amendement n° 4 est retiré. Je mets aux voix l'article 2.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Mme la présidente. Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine. La liste des candidats établie par la commission des affaires socia...
J’informe le Sénat que les questions orales n° 1176 de M. Alain Milon et n° 1178 de M. Ambroise Dupont pourraient être inscrites à l’ordre du jour de la séance du mardi 15 février 2011. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux jusqu’à dix-sept heures. La séance est suspe...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mardi 25 janvier 2011, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de Cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-115 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponible ...
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la mission commune d’information sur l’organisation territoriale du système scolaire et sur l’évaluation des expérimentations locales en matière d’éducation. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséq...
L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 674 rectifié [2009-2010]), et de la proposition de résolution, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Louis Du...
La parole est à M. Louis Duvernois.
Dans la suite de la discussion générale commune, la parole est à M. Roland du Luart.
La parole est à Mme Claudine Lepage.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Robert del Picchia.
La parole est à M. Jean-Jacques Pignard.
La parole est à Mme la ministre d'État.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale commune ?… La discussion générale commune est close. Nous passons à l’examen des deux propositions de résolution identiques, dont les termes sont les suivants : Le Sénat, Vu l’article 34-1 de la Constitution, Rappelant que la présente proposition de résolution n’a nullement p...
Avant de mettre aux voix l'ensemble des propositions de résolution identiques, je donne la parole à M. Jean-Pierre Cantegrit, pour explication de vote.
