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Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 16 juin 2011, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relatif à la restauration du ...
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Paul Emorine, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.
Monsieur Bel, je vous donne acte de votre rappel au règlement, que je transmettrai à M. le président du Sénat. Vous l’avez rappelé, l’organisation de nos débats a été décidée par la conférence des présidents. Mais je vous sais maintenant tout à fait rassuré, puisque les trois prochains intervenants sont des membres de l’opposition.
Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Thierry Foucaud.
Il reste dix minutes avant que je doive suspendre la séance pour les questions cribles thématiques.
La parole est à M. Bernard Frimat.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour permettre les derniers préparatifs de la retransmission par Public Sénat, à partir de dix-sept heures, des questions cribles thématiques sur le suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française. L’examen du projet de ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’équilibre des finances publiques. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Patrice Gélard.
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. Guy Fischer.
Mme la présidente. La parole est à M. Gérard Cornu.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
La parole est à M. Gérard César.
La parole est à M. Hervé Maurey.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures cinquante. La séance est suspendue.