Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 166 rectifié est présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Ries, Teston, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés. L'amendement n° 643 est présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet. Ces deux amendements s...
La parole est à M. Jacques Muller, pour présenter l'amendement n° 643.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Guillaume, l’amendement n° 166 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Muller, l’amendement n° 643 est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 166 rectifié et 643.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 167 rectifié, présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul et Raoult, Mme Blandin, MM. Ries, Teston, Guillaume et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa (a) du II de cet article...
L'amendement n° 521, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa (a) du II de cet article par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote sur l'amendement n° 167 rectifié.
Quel est donc maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote sur l’amendement n° 167 rectifié.
Je suis donc saisie de l'amendement n° 167 rectifié bis, présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul et Raoult, Mme Blandin, MM. Ries, Teston, Guillaume et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa (a) du II de cet article par une phrase ainsi rédigée : Dans les si...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 167 rectifié bis et 521.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 247 est présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L'amendement n° 522 est présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin,...
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour présenter l'amendement n° 522.
Quel est l’avis de la commission ?
