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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
L’amendement n° 159, présenté par MM. Teston, Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l’article 9, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La politique des transports optimise l’utilisation des réseaux et équipements existants par des mesures d’exploitation et des tarifications approp...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Teston, l’amendement n° 159 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 159.
La parole est à Mme Jacqueline Alquier, sur l’article.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Michel Teston.
L'amendement n° 161, présenté par MM. Teston, Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article par les mots : , soit moins de quatre cent cinquante parties par million (ppm) par mètre cube de dioxyde de carbone dans l'atmosphère La parole ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 161.
L'amendement n° 26, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer la deuxième phrase du deuxième alinéa du I de cet article. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 26.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 192, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Dans l'avant-dernier alinéa du I de cet article, remplacer le...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Schurch, l'amendement n° 192 est-il maintenu ?
