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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Albéric de Montgolfier, pour présenter l'amendement n° 616.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 28.
En conséquence, les amendements identiques n° 115 rectifié et 616 n'ont plus d'objet. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 29 est présenté par M. Sido, au nom de la commission. L'amendement n° 160 est présenté par MM. Teston, Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. Ces deux amendements so...
La parole est à M. Michel Teston, pour présenter l'amendement n° 160.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 29 et 160.
L'amendement n° 162, présenté par MM. Teston, Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le III de cet article par un alinéa ainsi rédigé : Aux fins d'encourager financièrement la recherche et le développement des véhicules à énergie propre, l'État engagera une procédure de taxation des re...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Teston, l'amendement n° 162 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 162.
L'amendement n° 156 rectifié quater, présenté par MM. Braye, Bernard-Reymond, Hérisson, Demuynck, Bécot, Deneux, Béteille, Beaumont, Laurent, Doublet, César, de Legge, J. Blanc, Gilles, Thiollière, Carle, Pierre, Revet, Longuet, Vasselle, Bizet, Grignon, Lardeux, Bailly, Pointereau, Houel, Cornu, Merceron, Haenel, Maurey, P. André, Gourn...
Le sous-amendement n° 767 rectifié, présenté par M. Gouteyron, est ainsi libellé : Dans le second alinéa de l'amendement n° 156 rectifié quater, après les mots : les grands itinéraires autoroutiers insérer les mots : ou à caractéristiques autoroutières. La parole est à M. Adrien Gouteyron.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Adrien Gouteyron, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 767 rectifié.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
