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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme Virginie Klès, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour présenter l'amendement n° 88.
Je mets aux voix l'amendement n° 112.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour présenter l'amendement n° 147 rectifié.
L'amendement n° 113 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collin, Alfonsi et Baylet, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Milhau, Plancade, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéas 17 et 18 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Jacques Mézard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Virginie Klès, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 113 rectifié.
L'amendement n° 114 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collin, Alfonsi et Baylet, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Milhau, Plancade, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 19 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Jacques Mézard.
J’appelle donc en discussion l'amendement n° 115 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collin, Alfonsi et Baylet, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Milhau, Plancade, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 20 Supprimer cet alinéa. L'amendement n° 116 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collin, Alfonsi et Baylet, Mme E...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Virginie Klès, pour explication de vote.
