Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Monsieur Gaudin, l'amendement n° II-43 est-il maintenu ?
Nous allons procéder au vote des crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative », figurant à l’état C.
L'amendement n° II-43 est retiré. L'amendement n° II-129 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources Recherche s...
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Quel est l’avis de la commission ?
Nous avons achevé l'examen des crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative ».
Je mets aux voix l'amendement n° II-129 rectifié.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 59 septies). La parole est à M. le rapporteur spécial.
L'amendement n° II-140, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources Recherche s...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-140.
Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Mes chers collègues, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. En outre, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Enfin, le Gouver...
J'appelle en discussion les articles 66, 66 bis et 66 ter, ainsi que les amendements tendant à insérer des articles additionnels après l’article 66 ter, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Recherche et enseignement supérieur
La parole est à M. Guy Fischer.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° II-44 est présenté par MM. Adnot et C. Gaudin, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II-57 est présenté par MM. J.L. Dupont et Plancade, au nom de la commission des affaires culturelles. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Dans le dernier alinéa de cet art...
