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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, en remplacement de M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois.
Veuillez conclure, cher collègue.
Mes chers collègues, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. En outre, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Enfin, le Gouver...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bernard Vera.
La parole est à M. Jacques Gautier.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Pouvoirs publics », figurant à l’état B ».
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Quel est l’avis de la commission ?
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-43, présenté par MM. C. Gaudin et Adnot, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I.- Supprimer le programme : Recherche duale II.- En conséquence, modifier comme suit les crédits des programmes :
Je mets aux voix l'amendement n° II-117.
Programmes Autorisations d’engagement Autorisations d’engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaireDont Titre 2 Vie étudianteDont Titre 2 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressource...
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Pouvoirs publics ».
Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Pouvoirs publics ».
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le Sénat va examiner les crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
