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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Malgré la qualité de votre intervention, je vous demande de vous acheminer vers votre conclusion, mon cher collègue.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement », figurant à l’état B.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-130.
La parole est à M. Serge Lagauche.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement ».
La parole est à M. Jean-François Voguet.
J’appelle en discussion un amendement tendant à insérer un article additionnel, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement ».
La parole est à M. Christian Demuynck.
L'amendement n° II-46, présenté par M. Peyronnet, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Après l'article 59 duodecies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Dans le premier alinéa de l'article L. 1412-4 du code de la santé publique, les mots : « programme intitulé : “Coordination du travail gouvernemental” »...
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Bodin.
Je mets aux voix l'amendement n° II-46.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 59 duodecies. Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission : « Direction de l’action du Gouvernement ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Pouvoirs publics ». La parole est à M. le président de la commission des finances, en remplacement de M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial.
La parole est à M. David Assouline.
