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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Claire-Lise Campion, pour explication de vote.
La parole est à M. André Lardeux, rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 53 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 70.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion, sur l'article.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l’article.
La parole est à Mme la secrétaire d’État, avec l’autorisation de l’orateur.
Veuillez poursuivre, monsieur Fischer.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’article 71.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion, sur l’article.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Il est vraiment temps de conclure, madame Campion.
Je suis saisie de neuf amendements faisant l’objet d'une discussion commune. L'amendement n° 215, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mmes Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
L'amendement n° 308, présenté par Mmes Campion et Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès et Schillinger, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mmes Printz et Chevé, MM. Le Menn, Daudigny et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer le I de cet article. La parole est à Mme Claire-Lis...
L'amendement n° 344 rectifié, présenté par Mme Dini, MM. Mercier, J. Boyer, Vanlerenberghe et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Après le I de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Dans la seconde phrase du second alinéa de l'article L. 423-22 du code de l'action sociale et des familles, le nombre : «...
L'amendement n° 523, présenté par M. Lardeux, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Remplacer les deux premiers alinéas du II de cet article par quatre alinéas ainsi rédigés : À titre expérimental, par dérogation à l'article L. 421–1 du code de l'action sociale et des familles, l'assistant maternel peut accueillir...
Le sous-amendement n° 527, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Au début du deuxième alinéa de l'amendement n° 523, supprimer les mots : À titre expérimental, La parole est à Mme la secrétaire d'État.
