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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Le sous-amendement n° 532, présenté par Mme Campion, est ainsi libellé : Compléter le deuxième alinéa du II de l'amendement n° 523 présenté par la commission des affaires sociales par les mots : dans la limite maximum de dix enfants La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
L'amendement n° 304, présenté par Mmes Campion et Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès et Schillinger, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mmes Printz et Chevé, MM. Le Menn, Daudigny et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Au début du premier alinéa du II de cet article, ajouter les m...
L'amendement n° 305 rectifié, présenté par Mmes Campion et Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès et Schillinger, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mmes Printz et Chevé, MM. Le Menn, Daudigny et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le premier alinéa du II de cet article par ...
L'amendement n° 307, présenté par Mmes Campion et Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès et Schillinger, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mmes Printz et Chevé, MM. Le Menn, Daudigny et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter la dernière phrase du deuxième alinéa du II de cet a...
L'amendement n° 306, présenté par Mmes Campion et Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès et Schillinger, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mmes Printz et Chevé, MM. Le Menn, Daudigny et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - ...
L'amendement n° 313 rectifié ter, présenté par Mmes Hermange et Bout, M. Dériot et Mmes Rozier et Desmarescaux, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - La prestation d'accueil du jeune enfant instituée à l'article L. 531-1 du code de la sécurité sociale fait l'objet d'une étude d'impact dont les...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l’amendement n° 215.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Arthuis, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 215.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour explication de vote sur l'amendement n° 308.
Je mets aux voix l’amendement n° 308.
Madame Dini, l’amendement n° 344 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 344 rectifié est retiré. Je mets aux voix le sous-amendement n° 527.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 532.
Je mets aux voix l’amendement n° 523, modifié.
En conséquence, les amendements n° 304, 305 rectifié, 307 et 306 n’ont plus d’objet. Madame Hermange, l’amendement n° 313 rectifié ter est-il maintenu ?
