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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est, en définitive, l’avis de la commission ?
Monsieur Autain, l’amendement n° 225 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 225.
Je mets aux voix la quatrième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
La parole est à Mme Raymonde Le Texier.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, de la commission des affaires sociales et, l'autre, du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 45 : Nombre de votants341Nombre de suffrages exprimés332Majorité absolue des suffrages exprimés167Pour l’adoption180Contre 152Le Sénat a adopté.
Monsieur le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur le texte que nous venons d’adopter. La liste des candidats établie par la commission des Affaires sociales a été affichée, conformément à l’article 12 du règlement. Je n’ai reçu aucune opposition. En conséquence, ce...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 98 et 99). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Mes chers collègues, je vous rappelle que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Nicole Bricq.
