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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à M. Joël Bourdin.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la discussion des articles de la quatrième partie, nous en sommes parvenus à l’article 39.
La parole est à M. Jacky Le Menn, sur l’article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
L'amendement n° 417, présenté par M. Gilles, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le I de cet article : I. - Dans le premier alinéa du II de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale, après les mots : « de l'hospitalisation », sont insérés les mots : « ainsi qu'aux membres de l'observatoire prévu à l'article L. 162-21-3, ». Cet...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° 73 est-il maintenu ?
L'amendement n° 73 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 246 est présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen. L'amendement n° 278 est présenté par Mme Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès, Schillinger et Campi...
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour présenter l'amendement n° 278.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 246 et 278.
L'amendement n° 246 est retiré. Madame Le Texier, l'amendement n° 278 est-il maintenu ?
L'amendement n° 278 est retiré. L'amendement n° 152, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mmes Pasquet, Hoarau et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer le IX de cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
