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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Houel, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 2 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 26, modifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 27.
Je mets aux voix l'article 2, modifié.
Je suis saisie de treize amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 12, présenté par Mme Beaufils, MM. Foucaud, Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thierry Foucaud.
Les douze amendements suivants sont présentés par le Gouvernement. L'amendement n° 33 est ainsi libellé : Remplacer les deux premières phrases du troisième alinéa du 1 du A du I du rapport annexé par une phrase ainsi rédigée : En 2009, l'impact de la crise conduit à prévoir une croissance comprise dans une fourchette de 0, 2 % à 0, 5 %. L'a...
L'amendement n° 38, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi le 1 du B du II du rapport annexé : 1. L'évolution des recettes fiscales nettes. Après une faible augmentation en 2009, les recettes fiscales devraient retrouver un rythme dynamique dès 2010. En 2009, les recettes seraient en recul de 0, 8 milliard d’euros p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 12 ?
Je mets aux voix l’amendement n° 12.
Je mets aux voix l’amendement n° 33.
Je mets aux voix l’amendement n° 34.
